Ce titre est un brin provocateur, j’en conviens. Il fait référence à l’argumentaire d’un des avocats de Donald Trump selon lequel son client ne peut faire l’objet d’une enquête criminelle ou d’une inculpation pendant son mandat à la présidence, et ce, même s’il abat quelqu’un dans la 5e Avenue. L’avocat avait servi cet argumentaire aux trois juges d’une cour d’appel fédérale de New York qui devait déterminer si le procureur de Manhattan peut obtenir les huit dernières déclarations d’impôts de Donald Trump et de son entreprise.
Or, dans une décision rendue ce matin, les juges ont rejeté l’appel de Donald Trump et accordé une victoire à Cyrus Vance, le procureur de Manhattan. Celui-ci enquête sur le rôle du président dans le versement d’argent à deux de ses maîtresses présumées, Stormy Daniels et Karen McDougal, afin d’acheter leur silence avant l’élection présidentielle de 2016.
Vance veut présenter les déclarations d’impôts au grand jury qui sera appelé à décider si Donald Trump a enfreint des lois new-yorkaises. Mais il n’obtiendra pas les documents de sitôt. Car il faut s’attendre à ce que les avocats de Donald Trump se battent jusqu’en Cour suprême pour prouver, une fois pour toute, que leur client jouit d’une immunité judiciaire pendant qu’il exerce la fonction de président.
P.S. : Les avocats de Donald Trump n’ont pas tardé à confirmer leurs intentions.
BREAKING: Jay Sekulow statement on 2nd Circuit opinion against POTUS allowing for a NY state criminal subpoena to the Trump Org: "We will be taking this case to the Supreme Court."
— Darren Samuelsohn (@dsamuelsohn) November 4, 2019
(Photo AP/Matt Sayles/Evan Vucci/Getty/Dimitrios Kambouris)
Les Démocrates devraient retrouver l’extrait de sa promesse pour 2016 qu’il dévoilerait ses déclarations si il était élu. par la suite en faire une pub sur internet en espérant qu’elle devienne virale.
Ça c’est une idée à mon goût. Les stratèges démocrates en faisant cela ne s’abaisserait pas au niveau d’un « lock him up » mais ferait valoir que c’est effectivement ce qu’il mérite. Ouaip, c’est vraiment dans « ma palette »
Je seconde.
Réal Tremblay
👏👏
La liste de ses promesses brisées et des ses mensonges est passablement longue. Elle ne servirait que ceux qui détestent déjà cet imbécile patenté.
Il a aussi promis que le Mexique paierait pour son mur. Il détrousse plutôt l’armée pour contourner le Congrès, clairement un délit anti-constitutionnel.
Il a promis qu’il drainerait la swampe à Washington, mais clairement il y a amené son propre lit de corruption, beaucoup plus visible.
Ciao
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La swamp c’est Trump. rien de moins …
Ce salopard méprise la constitution et le contribuable.
Népotisme mensonge et abus de pouvoir …
Voila ce qui résume en peu de mot cette présidence.
@le-furote
Il est évident que la liste des mensonges et des promesses brisées est longue. Toutefois, en mettant en évidence cette promesse spécifique quant à la divulgation de ses rapports d’impôts, ça permettrait d’entretenir le feu sur un des deux aspects litigieux concernant Trump. L’autre étant l’Ukraine. C’est visuel et facile à comprendre pour le commun des mortels qui aiment les concepts simples et facile à retenir.
Je m’attends à ce que Trump se promène justement sur la 5e avenue pour retrouver … quelqu’un qui siffle.
Ils ont persuadés qu’ils contrôlent la Cour Suprême. Si ça n’est pas inquiétant, qu’est-ce qui pourrait l’être?
tellement, mais tellement ridicule ce jeu…..
dommage que la justice y participe en étirant le débat ad nauseam,…
ça devient du cirque et les Cours des USA en sont des complices…. surtout si la partisanerie colore la justice….
Objection, Votre Honneur!
La Justice ne fait RIEN pour étirer cette sauce; la Justice SUBIT les assauts du justiciable Trump et de ses avocats.
La Cour d’Appel ne peut PAS être tenue responsable du fait que le justiciable Trump a porté en appel la décision rendue par le juge de première instance. Elle ne peut PAS être tenue responsable de délais indus; au contraire, sitôt plaidé, sitôt jugé. Pas de tataouinage,,,,
La Cour Suprême ne peut pas davantage être tenue responsable du fait que Sa Trumpitude est isatisfait du jugement en appel. Et on ne peut même pas reprocher à la Cour elle-même le profil idéologique et le caractère partisan des deux nominations trumpistes, Kavanaugh et Gorsuch. La Cour prend les candidats qu’on lui impose… quoique, petit rappel ici, les juges alors en fonction à la Cour Suprême du Canada ont refusé la nomination du juge Nadon, que Stephen Harper avait essayé de lui imposer, au motif que le Juge qui devait être nommé DEVAIT correspondre à la définition de juriste québécois. Or Nadon – un Québécois – siégeait à la Cour FÉ-DÉ-RA-LE et n’était donc pas en fonction dans un Tribunal voué exclusivement à trancher des litiges qui prenaient leur origine au Québec. Bref, sa maîtrise des particularités du droit QUÉ-BÉ-COIS n’a pas été considérée suffisante.
Trump avec un discours de la sorte, doit bouleverser le repos éternel des pères fondateurs; ce roitelet de pacotille va carrément à l’encontre de la pensée de la constitution américaine. Trump tente de légitimer sa » dictature » à travers ce document.
« TRUMP NE PEUT PAS ABATTRE QUELQU’UN DANS LA 5E AVENUE »
Est-ce que l’inverse est possible alors?
On attend toujours le snyper qui va le faire.
Votre commentaire est tout à fait déplacé et déplorable. Vous faites en utilisant une telle phrase exactement ce que Trump fait dans ses rassemblements populaires. Vous incitez à la violence. Je conviens que vos propos n’ont pas la portée de ceux du 45, mais vous utilisez les mêmes procédés
@ NStrider
C’était de l’humour, noir, j’en conviens.
@NStrider Je ne sais pas si vous vous en êtes rendu compte, mais il n’y a plus de démocratie dans le shithole USA. Nous sommes à deux doigts d’une guerre civile et l’osti de Gros Taré n’attend que le moment propice pour lancer ses milices de suprémacistes blancs lobotomisés et autres crétins décérébrés à l’assaut.
Vous me faites penser à ces gens qui prônent la bonne entente, jusqu’à ce qu’un char d’assaut les écrapoutisse.
On est en guerre. tab… Ce n’est pas le temps de faire dans la dentelle avec ces pourritures..
Donc vous n’avez pas de problème éthique, moral à adopter un comportement immoral, amoral, en autant qu’il serve le bien. Et bien sûr VOUS déterminez ce qui est le bien. Je me demande ce que vous pensez de l’usage du « waterboarding » si on le faisait pour convaincre des républicains de voter démocrate. Après tout c’est pour la bonne cause, ce n’est pas vraiment de la torture dans ce cas là n’est ce pas? Je ne crois pas que l’on doive devenir un « bully » pour en combattre un. Mais vous semblez croire que c’est la voie à privilégier. Comme disent mes amis au sud de la frontière : « Let’s agree to disagree »
@nstrider 12h01 Contrairement à ce que vous pouvez penser, j’aurais un problème moral à utiliser la violence pour faire triompher le bien. Mais parfois, il faut ce qu’il faut.
Les salopards de dretteux, par contre, n’hésiteraient pas, eux, à y recourir pour faire triompher leur idéologie. Et, eux, ils n’auraient même pas de problème moral, C’est là toute la différence.
Si vous croisez nu homme abattu sur la Fifth Avenue pensez-vous que cela va être Donald Trump ?
Abattu au sens psychologique et devenu mendiant ?
La Cour suprême refuserait d’entendre cet appel si elle était impartiale.
au contraire. Si la SCOTUS était vraiment impartiale, elle entendrait la cause pour régler une fois pour tout la soi-disante notion que le Président ne peut être poursuivi et qu’il a le droit d’empêcher des gens de témoigner. Parce que selon la grande majorité des juristes, il n’a pas d’immunité aux poursuites.
Non, il n’y a pas d’immunité pour un meurtre – le droit au meurtre ne constituant pas l’une des prérogatives de la présidence.
Par contre, je ne crois pas que la Cour puisse se saisir proprio motu d’un litige qu’il lui semblerait opportun d’entendre de manière à FIXER une fois pour toutes un point de droit plus ou moins controversé; c’est un droit que possède par contre le Législateur.
Bref, si l’État du Delaware, le Montana ou l’État Fédéral veut poser la question, le droitCanadien lui donnerait le pouvoir de s’adresser à la Cour pour obtenir un jugement DÉ-CLA-RA-TOI-RE (i.e… un jugement qui DÉCLARE quel est l’état du droit). Aux USA,c’est probablement identique puisque le droit US et le droit canadien appartiennent à la même tradition de common law.
Trump essayera tout afin qu’on ne découvre pas ses fraudes et aussi pour qu’on ne sache pas qu’il est un faux multimilliardaire . Mais je suis sûre que son compte de banque a augmenté depuis qu’il est à la présidence .
Inexact en droit; s’il y a un appel de plein droit, la Cour n’a pas le choix.
S’il s’agit d’un type de dossier où la Cour peut choisir d’entendre ou de ne pas entendre, c’est autre chose! Quand un litige concerne davantage l’interprétation des faits qu’une clarification des principes de droit, alors souvent la Cour Suprême (Canada) va refuser de s’en mêler. Elle préfère s’occuper des questions qui ne font pas unanimité chez les juristes ou, pire, entre la Cour d’appel d’une province et la Cour d’appel de la province voisine!
Cela dit, je comprends votre réaction viscérale…
Les avocats n’existeraient pas, Trump les aurait inventés.
Dans un billet précedent , soit »https://richardhetu.com/2019/10/24/les-avocats-de-trump-et-le-scenario-de-la-5e-avenue/ en date du 24 octobre dernier l’un des avocats de sa Capoterie avait évoqué cet argumentaire. En point de précision, le juge Denny Chin : « a interrogé l’un des représentants du président en faisant référence à la célèbre déclaration de Trump selon laquelle il pourrait abattre quelqu’un dans la 5e Avenue sans perdre d’appuis politiques.
«Les autorités locales ne pourraient pas faire enquête? Elles ne pourraient rien faire à ce sujet? Rien ne pourrait être fait? C’est votre position», a-t-il demandé à William Consovoy, l’un des avocats du président. «C’est exact. C’est exact», a répondu ce dernier.
L’attitude du juge Chin était en fait le reflet du jugement à venir. Il est de même du commentaire desservi au début de l´audience du juge Robert Katzmann «Cette affaire va aboutir à la Cour suprême».
Bon, tu ne pas tuer un mec sur la 5 eme en invoquant l’immunité présidentielle mais on aller tester ça à la cout supreme là où mon chum Cave enougth siège. Bon ok, je sais que c’est plutôt d’empêcher le procureur de Manhattan d’obtenir les huit dernières déclarations d’impôts du locataire de la Maison-Blanche et de son entreprise qui est le coeur de l’appel fait illico suite au jugement.
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« Le Parlement de Californie a également tenté de créer une brèche dans le bouclier du président américain. Il a adopté une loi qui aurait interdit à Donald Trump de se représenter à la primaire républicaine faute de publier ses déclarations de revenus. Saisi par l’équipe juridique du président des États-Unis, un juge fédéral a suspendu temporairement l’application de ce texte, mi-septembre ».
https://www.ledroit.com/actualites/monde/donald-trump-pourrait-devoir-devoiler-ses-declarations-dimpots-19edf54fdc6b8b5c8c8f34dcb26927e1
Ca doit en autres pour ça que le fiel coule des égouts de la Maison brune envers la Californie
Décidément avec toutes les causes sur le feu présentement les USA sont le paradis des hommes de robe …
Même si on obtenait ces rapports et qu’il s’y trouve matière à reproches, ou même accusations, on aura toujours la même ligne de défense qu’avec l’affaire de l’Ukraine de la part de Trump et des Républicains, comme :
-il n’y a pas de quid pro quo
-il y en a un, mais il a le droit
-il a pas le droit, mais ce n’est pas un motif d’impeachment
Autrement dit, on va déplacer la ligne des buts à mesure que la rondelle se rapproche.
-il n’y a pas de fraude (ou whatever)
-il y en a, mais il a le droit
etc.
J’aime l’image « déplacer la ligne des buts à mesure que la rondelle se rapproche »
Peut-être que ballon au lieu de rondelle aurait été plus approprié.
@Richard Desrochers
J’aime 👏👏👏tout votre commentaire mais plus particulièrement ce passage.
« Autrement dit, on va déplacer la ligne des buts à mesure que la rondelle se rapproche. »:
« …leur client jouit d’une immunité judiciaire pendant qu’il exerce la fonction de président. »
Hâte de voir ce que va faire la cour suprême paquetée avec cette patate chaude. Personnellement, je maintiens que le gros clown orange n’est pas au dessus des lois de ce pays, peu importe ce que sa bande de lobotomisés et ses défenseurs peuvent penser.
Quelle belle perspective … Donald Trump pourrait remporter à nouveau la mise en novembre 2020 et nous personne n’aura encore eu accès à ses fameux rapports d’impôts … On se demande ensuite pourquoi notre civilisation est incapable de régler quelque problème que ce soit … misère …
Que le système de Justice fasse très attention dans certains types de causes, bien entendu, ça se défend, mais des années à courir après des rapports d’impôts, que tous les autres présidents ont fournis tout à fait volontairement, les bras nous tombent…
Et le pire que la Cour Suprême pourrait donner raison à Donald Trump.
Les Etats-Unis, temps de fermer boutique, vous avez atteint un niveau de ridicule sans précédent dans toute l’histoire humaine.
Pendant ce temps, des témoins convoqués par le Congrès refusent toujours de témoigner.
La Maison-Blanche ignore les convocations des démocrates
« Deux avocats de la Maison-Blanche appelés à témoigner dans l’enquête en vue de destituer Donald Trump ne se sont pas rendus au Congrès lundi matin, ignorant les convocations des démocrates. »
https://www.lapresse.ca/international/etats-unis/201911/04/01-5248275-la-maison-blanche-ignore-les-convocations-des-democrates.php
« Les Etats-Unis, temps de fermer boutique, vous avez atteint un niveau de ridicule sans précédent dans toute l’histoire humaine. »
Sans précédent? Je ne sais pas. Peut-être qu’on pourrait trouver des similitudes ailleurs… dans des républiques dites « de bananes » par exemple.
Mais quand tu es rendu là, il est effectivement temps de fermer boutique!
😉
Je trouve l’avocat qui a présenté cet argumentaire assez idiot. Comment une cour pourrait accepter qu’un POTUS, actuel ou futur, puisse tuer quelqu’un sans être arrêté…Si cet avocat avait voulu perdre sa cause, il n’aurait pu trouver mieux….
Je crois que c’est un des 3 juges qui a donné l’exemple de la 5e avenue. Il répondait à l’avocat de Trump qui disait qu’on ne pouvait pas enquêter sur un président en fonction.
C’était un très bon exemple à mon avis, ça remettait l’avocat à sa place de belle façon.
Alors si c’est le juge qui a donné cet exemple, bien d’accord avec vous et l’avocat qui n’avait plus le choix de dire oui s’est fait prendre à son propre piège.
Merci pour la correction.
Ça me fait me demander : si le président peut ordonner à un tiers de tuer quelqu’un — en fait il le peut, mais dans quelles limites, jusqu’où va la sécurité nationale, si facilement invoquée depuis quelque temps ? On peut comprendre avec Al Baghdadi ou Ben Laden, mais…
@Dekessey – 12:15
Lorsqu’on est rendu à considérer les comparaisons avec les républiques de bananes, on peut dire sans se tromper: ‘Houston, we have a problem’.
Avec les nombreuses, nombreuses nominations faites par Donald Trump, dans différentes cours de justice, les américain(e)s vont vivre avec les conséquences de cette présidence pendant des décennies.
Moi je suis un optimiste même si Trump a nommé de nombreux juges conservateurs ,lorsque les démocrates reviendront au pouvoir ils pourront faire de même!! le plus inquiétant est la cour suprême ou il a nommé 2 TDC! Et s’il a un 2e mandat il pourrait en ajouter un 3e!! cela fait peur!!
On peut lire en gros titre sur Wiki
« Legal affairs of Donald Trump »
Pôvre petite bête, il est victime de harcèlement par la justice depuis qu’il est président, oh que non…
C’est normal dans le milieu de l’immobilier d’une grosse entreprise comme celle de DT …oh que non on peut lire qu’il a été impliqué dans des poursuites plus de fois que cinq autres entrepreneurs réunis, pas plus qu’un autre entrepreneur mais cinq réunis. Ces litiges fiscaux, rien à voir avec le fait qu’il soit président oh que non.
https://en.m.wikipedia.org/wiki/Legal_affairs_of_Donald_Trump
On peut lire ceci… pour attiser votre curiosité
Une analyse publiée par USA Today en juin 2016 a révélé qu’au cours des trois dernières décennies, Donald Trump et ses entreprises avaient été impliqués dans 3 500 affaires judiciaires devant des tribunaux fédéraux et des tribunaux d’ État américains. [1]
Les sociétés de Trump ont été impliquées dans plus de 100 litiges fiscaux et le Département des impôts et des finances de l’État de New York a obtenu « au moins trois douzaines » des privilèges fiscaux sur les propriétés de Trump pour non-paiement d’impôts. [1] À plusieurs reprises, Trump a menacé d’engager des poursuites mais n’a finalement pas donné suite. [5]
@Layla
Merci pour le lien.
Wow ! La liste des affaires judiciaires est un véritable labyrinthe !😨😨😨
Ca devrait se nommer « Illegal affairs … » 😉
Voilà exactement le genre de dossier sur lequel les Démocrates doivent se concentrer s’ils veulent avoir la tête du Gros Enfoiré.
Démontrer aux Américains que leur président est un crosseur sans foi ni loi qui a des choses à cacher. Semer le doute avec des allusions perfides, déstabiliser l’adversaire, le frapper là où est son point faible.
Faire comme le boxeur qui affaiblit son rival avec de petits coups parfois sournois et l’épuiser avant de l’achever. Muhammed Ali avait fait le coup à Georges Foreman en 1974 lors d’un combat de championnat.
Il ne peut pas » abattre » quelqu’un dans la 5ème Avenue?
Imaginez-le se promenant sur la rue et confiez à un passant en en 2007 :
– Je suis nouveau papa.
Ok.
– J’ai commis l’adultère en 2006 avec Stormy Daniels et une playmate, entre autres.
Méchant phénomène.
– En 2016 je serai élu POTUS des États-Unis.
Découragé et abattu, le passant se voit ensuite prescrire 3 semaines de repos par son médecin.
Donc imaginez abattre en Français des hommes ou femmes sur la 5ème Avenue et sans perdre aucun partisan ?
Les probabilités de rencontrer un démocrate ne sont plus grandes et plusieurs vont se sentir abattus. Même pas besoin de tirer pour abattre un homme ou une femme juste à le voir plusieurs sont découragés.
Lecteur-curieux
👌👌 !
https://www.google.ca/amp/s/www.cbc.ca/amp/1.5332253
Et s’ il tire quelqu’un avec un pistolet à l’eau ?
Et s’il tire son soulier à quelqu’un ?
😉
Il ne restera plus que de se déchirer la chemise.
Il ne l’a pas déjà fait quand il a fait de la lutte WWF ?
Rien ne compte plus pour Trump que de gagner du temps. 363 jours pour être exact avant les élections du 2 novembre 2020. Si il est chanceux, la récession annoncée n’aura pas encore débutée. Si il est doublement chanceux, les poursuites du SDNY et du NY states seront retardées dans toutes sortes de procédures. Voilà le plan de match.
La stratégie de Tiny est devenue très claire: il fait ce qu’il veut, que ce soit légal ou non,
puis entend tout contester devant les tribunaux, espérant que son mandat sera fini avant que la
SCOTUS ne puisse se prononcer.
Trouvez pas que Trompe, avec ses yeux de Raccoon, a vraiment l’air d’un bandit !?
@Igreck
J’aime bien mieux les raton-laveurs. Eux, ils recyclent ses déchets.😉
Malheureusement, la Justice américaine laisse Bush tranquille au lieu de le condamner pour crimes envers l’humanité à cause de la guerre inutile en Irak. Et Dieu sait qu’il y en a eu, des morts ! On peut en nommer plusieurs présidents de pays menés par des gens sans foi ni loi qui vivent tout à fait librement et ce, dans le luxe total ! Mais il y a eu des exceptions qui ont eu des destinées à la hauteur de leurs actions répréhensibles. C’est difficile de savoir l’avenir en ce qui concerne un dirigeant en particulier. Tant qu’à moi, je crois que chaque outrage mérite réparation.
Cela dit, je suis bien d’accord avec Yves Boisvert qui signait très récemment un excellent article dans La Presse concernant Montesquieu. L’auteur des »Lettres persanes » et de »L’esprit des lois » a parfaitement raison quand il dit que les élus se doivent d’avoir de hautes vertus et d’autant plus s’ils sont élevés à des postes de grande envergure.