Le blogue de Richard Hétu

L'Amérique dans tous ses états

Dure journée pour Donald Trump sur le front juridique. Après l’action en justice intentée par la procureure générale de New York à son encontre, l’ancien président vient d’apprendre que la Cour d’appel des États-Unis pour le 11e circuit a donné gain de cause au ministère de la Justice dans l’affaire des documents de Mar-a-Lago.

Le gouvernement américain avait demandé à ce tribunal de bloquer de façon temporaire une partie de la décision de la juge fédérale de Floride Aileen Cannon qui a mené à la nomination d’un superviseur indépendant pour examiner les 11 000 documents saisis par le FBI dans le club privé de Trump à Palm Beach le 8 août dernier. Le ministère de la Justice voulait pouvoir continuer à utiliser les quelque 100 documents classifiés se trouvant parmi le lot dans le cadre de son enquête criminelle visant Trump, ce que la juge Cannon avait interdit pendant au moins une partie de l’examen du superviseur indépendant.

Un panel de trois juges de la Cour d’appel des États-Unis pour le 11e circuit, dont deux nommés par Trump et un par Barack Obama, a rendu une décision unanime sur cette question, rabrouant sèchement Trump. L’ancien président « suggère qu’il aurait déclassifié ces documents lorsqu’il était président », ont écrit les juges dans leur décision. « Mais le dossier ne contient aucune preuve que l’un de ces documents ait été déclassifié. »

Et les juges d’ajouter cette phrase assassine : « Pour notre part, nous ne pouvons pas discerner pourquoi le plaignant aurait un intérêt ou un besoin individuel pour l’un des 100 documents avec des marques de classification. »

Cette décision fait évidemment mal paraître la jeune juge de Floride, qui a également été nommée par Trump et dont la décision de nommer un superviseur indépendant dans cette affaire a été critiquée de toutes parts.

Les avocats de Trump peuvent en appeler de cette décision auprès de la Cour suprême des États-Unis.

(Photo Getty Images)

68 réflexions sur “Documents de Mar-a-Lago : une cour d’appel donne gain de cause au ministère de la Justice

  1. steelgun dit :

    Appel, re-appel, sur-appel…
    Jamais on ne s’en sort dans ce pays…

    1. Mais là c’était un « parfait appel ». Comme DT en fait tant.

    2. Jean Létourneau dit :

      ce qui me plait dans cet appel c’est qui est à frais virés!

      1. Jean Létourneau dit :

        …c’est qu’il est à frais virés !

  2. Boozadvisor dit :

    C’est quand même spécial d’avoir à préciser qui a nommé les juges impliqués chaque fois que son nom est en cause.
    Ça démontre à quel point il a (tenté d’)instrumentalisé la Justice à son avantage.

    1. Haïku dit :

      @Boozadvisor
      Excellente remarque ! 👌

  3. marylap dit :

    Est-ce que quelqu’un a vérifié s’il y a eu une explosion nucléaire en Floride.
    C’est du schadenfreude à l’état pur.

  4. Apocalypse dit :

    « Cette décision fait évidemment mal paraître la jeune juge de Floride…’

    En effet et je suis prêt à parier que personne sur ce blogue ne va s’apitoyer sur son sort!

    Dans ce dossier, la juge Cannon passe pour corrompu et … incompétente.

  5. Apocalypse dit :

    « Dure journée pour Donald Trump sur le front juridique… »

    … et c’est tellement dur pour lui qu’on va regretter que cette journée se … termine! 😉🤣

    1. galgator dit :

      On veut le jour de la marmotte! (Répétition sans fin!) 🤣

  6. ProMap dit :

    1. Dearie : où sont les preuves de déclassification?
    2. Cour d’Appel (triumvirat) : où sont les preuves de déclassification?
    Avant de se rendre à 11 juges ou la Court Suprême, faudrait peut-être qu’il dépose au moins de simili-preuves.J
    Je sais que l’objectif est de gagner du temps (Cour d’appel 2, CS), mais un moment donné, que l’ensemble de la magistrature se lève d’un bloc et lui dise : ça va faire bozo!

    1. Autrement dit :

      Après l’échec des avocats pro bozo, il sera mis en orbite pour rejoindre la couche de « bozone ». Vue sur Pinterest, le dessin de l’excellent caricaturiste Gary Larson prouve son existence : https://www.pinterest.com/pin/bozone-layer–78531587243153798/

      1. ProMap dit :

        HiHiHi! On connaît le boson de Higgs, on vient de découvrir la Bozone de Trump. Bravo.

      2. Jean Létourneau dit :

        @ProMap

        Et le Bojone Orange, suite à une collusion nucléaire à de partis-culs à une vitesse « like you’ve never seen before »

    2. garoloup dit :

      Au Canada la CS peut rejeter der des cas si elle le désire. Je me demande si c’est identique aux USA…

      1. Jehan Lambert dit :

        @garoloup
        Oui.

  7. chatderuelle dit :

    chaque appel rapetisse le route sur laquelle trump ne peut qu’avancer sans possibilité de recul à chaque échec… et là, ça commence à être serré…

    mais comme il ne connait pas une autre façon de faire, il persiste…

    le téflon est moins efficace subitement…
    chaque échec le frustre et il persiste… en semant des mensonges…

    trump est littéralement laminé en public, couche par couche… chaque mensonge dévoile celui qui se cache derrière tout ça… un vieux monsieur, un peu con mais très arrogant… un intimidateur, par son physique, sa grande gueule et son fric….

    ce sera pénible pour lui…plus le temps passe et plus la loi de Murphy s’appliquera… il s’appuie, cette fois, sur un mensonge tellement gros et face à un adversaire tellement plus gros et avec tellement de moyens qu’Il ne peut tenir…
    trump est peut-être un milliardaire, mais face au gouvernement, il est une mouche…

    1. ProMap dit :

      chatderuelle – « trump est littéralement laminé en public, couche par couche » Une très belle trouvaille!

    2. Alexander dit :

      @lechatderuelle

      Le Téflon égratigné, ça n’adhère plus aussi bien.

      Et une poêle égratignée tu la jettes après usage.

  8. Apocalypse dit :

    @steelgun – 20:26

    « Appel, re-appel, sur-appel… »

    et ça devient ridicule!

    Dans certains dossiers, on peut comprendre un ou des appels, mais dans celui-ci, ça devrait se terminer avec ce jugement de cette Cour d’appel des États-Unis pour le 11e circuit, mais non, on risque de se retrouver en Cour Suprême, ce qui risque de prendre des mois et des mois.

    De plus, ce n’est que pour gagner du temps, car Donald Trump risque fort de perdre en Cour Suprême.

    1. gl000001 dit :

      « Appel, re-appel, sur-appel… »
      Prochaine étape … le cul sur une pelle !!

  9. Apocalypse dit :

    @ProMap – 20:35

    « … mais un moment donné, que l’ensemble de la magistrature se lève d’un bloc et lui dise : ça va faire bozo! »

    Exactement!

  10. Gilles Morissette dit :

    Méchante mornifle sur la gueule de LA CHOSE et de le Juge Cannon.

    Les échecs juridiques de TFG s’accumulent à un rythme effarent et c’est à se demander s’il va « survivre »à ce tsunami de mauvaises nouvelles.

    Honte à la Juge Cannon qui vient de se faire dire par la Cour d’Appel qu’elle avait totalement erré en rendant une décison « favorable » à LA CHOSE, décision qui a fini par se retourner contre lui.

    Le DOJ a bien joué ses cartes.

    Le dossier risque de se retrouver devant la SCOTUS et c’est là que les choses peuvent se compliquer.

    Mais n’anticipons pas et savourons pour l’instant, notre plaisir !!!

  11. anizev dit :

    Ce que j’ai aimé lire car cela représente le fond de l’histoire c’est lorsque la Cour écrit : « En tout état de cause, du moins à ces fins, l’argument de la déclassification est un faux-fuyant car la déclassification d’un document officiel ne modifierait pas son contenu et ne le rendrait pas personnel. »
    Vlan entre les dents.

    1. ProMap dit :

      anizev – Jolie cette phrase. 👏 Pour la simili-juge, c’est une droite directe sur son hypothalamus parce qu’en haut de son hypothalamus végètent quelques cellules dites neuroniques par amalgame douteux.

    2. C’est ce que je m’époumone a répété. Je ne comprend pas que -même une juge- ne comprennent pas que même si le document est déclassifié il est encore le propriété de l’état.

      Déclassifié veut dire que plus de personne y ont acces… pas que tu peux la caché dans ton sous-sol!!!

      Dans ce cas si, il ne devrait meme pas avoir de discussion sur le fait que les dosier son classifié ou pas.
      Trump devrait se faire rabrouer violemment pour oser demandé qu’on lui remmettre les dossiers qu’il a volé.

  12. Apocalypse dit :

    @Gilles Morissette – 20:46

    « Le dossier risque de se retrouver devant la SCOTUS et c’est là que les choses peuvent se compliquer. »

    Donald Trump n’a aucune chance de gagner en Cour Suprême.

    Le jugement de la juge Cannon a été décrié par tous les avocats/juristes dignes de ce nom et on l’a traité de corrompue et incompétente alors la Cour Suprême va faire correctement son travail et rejeter la requête de Donald Trump si on se rend là.

  13. Alexander dit :

    Quand des juges raisonnent comme des juges devraient le faire, ça fait du bien.

    Peu importe l’allégeance politique.

    La Loi devrait être la même pour tous. Sans exception.

  14. Boozadvisor dit :

    Putin et lui devrait se passer un ptit coup de fil ce soir, question de comparer leurs doléances récentes.
    Il n’y a que l’un pour avoir pitié de l’autre.

    1. chanounou dit :

      HS sur ce billet mais en plein ds le précédent et à propos de coup de fil…:

      https://www.n-tv.de/politik/Peskow-Junior-will-nicht-an-die-Ukraine-Front-article23604382.html
      La traduction fonctionne

  15. Apocalypse dit :

    Twitter – Richard Hétu

    Richard Hétu@richardhetu
    Une déclaration susceptible d’irriter Trump de façon toute particulière.

    Quote Tweet

    NY AG James@NewYorkStateAG
    Claiming you have money that you do not have does not amount to the art of the deal.

    It’s the art of the steal.

    *******

    Yup! A mettre dans la catégorie « ouch » dans l’univers de Donald Trump. 😍

  16. chrstianb dit :

    J’ai une question: si la juge Cannon avait rejeté la demande de trump, est-ce que qu’il aurait pu faire appel au 11e circuit?

    1. Toile dit :

      Oui

  17. Haïku dit :

    RE:
    « Dure journée pour Donald Trump sur le front juridique. »
    —————————
    Analyze de cette phrase en six temps:

    1-Dure:
    « Plus on s’élève et plus dure sera la chute. »
    (Proverbe Chinois)

    2-Journée:
    « Une journée d’un homme sage vaut la vie d’un imbécile. »
    (Proverbe Chinois)

    3-Donald:
    « Donald Trump est une personne brillante et talentueuse, sans aucun doute. »
    (Vladimir Poutine)

    4-Trump:
    « Trump a déclenché la révolution de l’idiotie. »
    (Sean Penn)

    5-Front:
    « Le singe ne voit pas la bosse qu’il a sur le front. »
    (Proverbe Africain)

    6-Juridique:
    « L’émeute qui fini par étrangler ou détrôner un sultan est un acte aussi juridique que ceux par lesquels il disposait la veille des vies et des biens de ses sujets. »
    (Rousseau)
    ———————————-
    Et en complément de fin de soirée:

    -« Le dernier refuge de l’insomniaque est un sentiment de supériorité sur le monde endormi. »
    (Leonard Cohen)

    -« Bonne nuit, les ami(e)s. »
    (Haïku). 😉

    1. gl000001 dit :

      « Les insomniaques s’amusent » de Baniel Bélanger.
      Les titres des chansons pourraient presque tous s’appliquer à Poutine.

      La folie en quatre
      Ensorcelée
      Sèche tes pleurs
      Désespéré
      Ma dépendance
      Opium
      Quand le jour se lève
      Le bonheur
      Jamais les heures
      Mon retour
      L’Autruche

      1. Haïku dit :

        @gl000001
        Belle brochette de titres pertinents !
        Merci. 👌

    2. constella1 dit :

      Haïku
      Merci pour ce bel exercice
      Et

      Le dernier refuge de l’insomniaque est un sentiment de supériorité sur le monde endormi. »
      (Leonard Cohen)

      Je ne connaissais pas cette citation.
      Moi qui est insomniaque je viens de voir comprendre pourquoi que je ne tiens pas à dormir 🤔
      Sentiment de supériorité quand tu nous tient
      Une blague bien sûr 😌
      Bonne nuit à vous également

      1. Haïku dit :

        @constella1
        Gracias !

      2. constella1 dit :

        Correction: je viens de comprendre pourquoi je ne tiens pas à dormir
        Et tiens

    3. chanounou dit :

      @Haiku,
      bravo pour ce bel et pertinent exercice de jonglage avec les mots….

      1. Haïku dit :

        @chanounou
        Gracias !

  18. Pierre s. dit :

    ——————————-

    sans l’ombre d’un doute cette affaire de document ultra sensibles volés
    est un crime extrêmement grave et encore plus lorsque commit par un président défait.
    Surtout qu’on parle d’un idiot revanchard et déterminé à saboter les institutions du pays.

  19. gl000001 dit :

    La juge Cannon ne sera pas canonisée. Certains sont béats devant elle mais elle n’a pas réussi les deux miracles nécessaires. Au mieux, elle sera crucifiée.

  20. POLITICON dit :

    Les avocats de Trump peuvent faire appel s’ils le veulent pour ralentir la Justice encore une fois. Seulement, les documents en question n’ont pas été déclassifiés par l’équipe Trump. Même si les 11 juges de la cour d’appel et tous les juges de la cour suprême avaient été nommés par Donald, ils ne pourraient pas contredire la décision prise par une cour inférieure. De plus en plus, il semble que Donald a volé des documents classifiés et hautement confidentiels à des fins personnels soit pour s’enrichir en monnayant ces documents auprès de l’international, soit pour se venger de sa défaite de 2020, soit parce que ces documents l’incriminent d’une certaine façon, soit il est un narcissique fini et qu’il aime les utiliser pour faire croire à sa bande d’édentés qu’il est encore le président. Pour ma part, je pense que ce sont toutes les raisons mentionnées ci-haut qui ont motivé Donald à voler des documents qui appartiennent à la nation.

  21. gl000001 dit :

    HS. On s’ennuyait de Giuliani. Le gars qui a « slappé » Rudy ne sera fort probablement pas inculpé.
    https://www.cnn.com/2022/09/21/politics/daniel-gill-rudy-giuliani-supermarket-slap-case/?dicbo=v2-83c1b8185abe889689c7f8c11f9170e2&iid=ob_lockedrail_longstory_pool

    1. ProMap dit :

      gl000001 – Non mais, quoi? Pourtant c’était clairement une attaque contre l’autocratie!!!! Y a plus de justice.

  22. MarcB dit :

    Je parie mon 2$ sur « il est un narcissique fini et qu’il aime les utiliser pour faire croire à sa bande d’édentés qu’il est encore le président ».

    Ce sera quand même ironique que Trump sera peut-être emprisonné pour une pécadille (mishandling secret information) en comparaison avec « l’ensemble de son oeuvre » (la liste est longue….). Mais pour cette faute, il s’est vraiment prendre la main dans le sac. Il ne peut pas invoqué quelconque flou juridique (« someone told me…, not proven, …). La preuve est béton!

  23. treblig dit :

    Ah bien, Selon Trump aujourd’hui il peut déclassifier les documents secrets juste en y pensant.

    Juste en y pensant? Mouhahaha

    1. constella1 dit :

      Oui je viens de lire ça
      Juste par l’esprit hahaha
      On n’est plus très loin de la porte capitonnée et de la camisole de force

      1. marie4poches4 dit :

        😂😂😂

        Lu sur twitter

        Secret Telepathic Unilateral Preemptive Irreversible Declassification (S.T.U.P.I.D.)

    2. xnicden dit :

      😲

  24. constella1 dit :

    Selon certains experts dont celui cité ci-dessous ,il ne peut pas présenter une autre demande d’appel ds ce district

    « Les règles du onzième circuit ne permettent pas l’examen en banc des décisions du panel sur les demandes d’urgence », a écrit le professeur de droit de l’Université du Texas. Steve Vladeck. « C’est [Cour suprême] ou un buste à ce stade. »

    « Trump a le droit de demander maintenant à la [Cour suprême] de quitter le onzième circuit et de remettre en vigueur la décision du juge Cannon », a expliqué Vladeck. « je pense que les chances qu’il y ait cinq voix pour annuler cette décision – même sur *cette* Cour – sont extrêmement proches de zéro. »

  25. 21 septembre, l’automne débute

    Les porte-feuilles commencent à perdre leurs billets verts sous le vent de justice . Il paiera cher l’escroc, pour toutes ces fraudes. Ce sera encore long, mais le prochain printemps est bien loin. Et d’ici là, à force de puiser dans les fonds de « Save America », j’espère une poursuite collective des contribuables pour détournement, comme une cerise sur le « Sunday ». Je peux devenir méchant quand je pense au CataschTrumph Orange ! 😮

    1. ctbourgeois dit :

      Malheureusement, ces contribuables généreux sont heureux de leur geste, c’est justement le problème…ils ont une foi aveugle, rien ne les affecte même si Trump va en prison, ils continueront à l’appuyer et il recevra des lettres d’amour tout comme les criminels célèbres en prison.

  26. La méthode de minus trump était d’épuiser les plus petits que lui en les épuisants avec des procédures.

    Mais présentement il fait face à de brillants avocats avec des moyens supérieurs à minus trump qui ont toujours un coup d’avance sur ses avocats.

    Il n’est plus président et il n’a plus personne pour le protéger.

    Il va se faire avoir à l’usure.

    S’il meurt avant la fin des procédures, il n’aura pas eu une belle vieillesse. Présentement, il doit être en « cr*st » tous les jours.

    1. constella1 dit :

      Effectivement
      Michael Cohen très heureux des événements a dit ds mes mots
      Maintenant il n’a plus personne pour payer à sa place en parlant de l’affaire en cours à NY

  27. Daniel Lejeune dit :

    Il lui reste un avocat?

  28. kintouai dit :

    Combien de juges incompétents ont été nommés par le Gros Taré durant son mandat ? Le système judiciaire amaricain est une farce monumentale, politisé à outrance alors qu’il devrait refléter une indépendance totale par rapport au gouvernement en place. Comment se fait-il, par ailleurs, que les Dems n’aient pas « paqueté » les tribunaux durant les huit années du mandat d’Obama, comme a semblé le faire le Gros Taré durant ses quatre années au pouvoir ? Il faut croire que les Démocrates, naïfs à l’extrême, continuent de jouer le jeu de la démocratie, alors que le shithole USA n’en est plus là depuis 2016 à tout le moins. Ce pays risque d’imploser à tout moment et il n’aura que ce qu’il mérite.

    Les Démocrates se fient à l’intelligence des électeurs, tandis que les Répus ne voient dans l’électorat qu’une marionnette qu’il suffit de bien gaver de mensonges pour le faire voter dans le sens qu’ils veulent.

    De toute manière, l’Occident est aux prises avec un grand mal-être de ses citoyens, qui sont prêts à élire, par exemple, aux élections du 25 septembre en Italie, une ancienne fan de Mussolini. Le peuple est devenu con (ne l’a-t-il pas toujours été ?). Comme on l’a vu en Suède, la semaine dernière, le peuple a perdu ses repères et est prêt à élire des salopards d’extrême-droite, pourvu qu’ils lui promettent de maintenir la loi et l’ordre (en sous-entendu: de limiter l’apport d’immigrants, venus pour la plupart de pays où l’égalité hommes-femmes est une utopie, et dont les valeurs rétrogrades n’ont rien à voir avec ce que les Occidentaux prônent désormais).

    Et ce n’est pas fini. Des élections auront lieu au Brésil cet automne. La gauche devrait l’emporter, vu la catastrophique gestion de la pandémie par un Bolsonaro complètement déconnecté de la réalité, mais la démocratie est si fragile dans ce pays qu’on peut s’attendre à ce que la droite crie à la fraude électorale (comme le Gros Taré l’a fait en 2020 au shithole USA) et fasse appel à l’armée pour « remettre de l’ordre » dans le pays,

    Les saletés de dretteux ont de beaux jours devant eux. Les Dumaime, Bec-de-Lièvre, Bernier, Orban et autres salopards peuvent dormir tranquilles. Le peuple ne se soucie plus que de son petit confort individuel et, pourvu qu’il puisse continuer à consommer, il se fout bien des changements climatiques et du tsunami qui risque de l’emporter vers l’anéantissement au cours des prochaines décennies.

    Amen

    1. constella1 dit :

      Kintouai
      Absolument c’est ce qu’ils vont faire
      Le fils aîné de Bolsonaro qui est ministre j’oublie lequel ministère a dit
      Il y aura des élections démocratiques
      Mais si mon père perd il y aura eu fraude !
      Il vient de mettre la table
      En passant ils sont trois frères ou fils de B je pense qui font parti du gouvernement
      Le fils aîné dit qu’ils se font appelé par no par leur père car il mélange leur nom quand il leur répond au téléphone
      Vs imaginez
      Et les gars trouvent ça normal

  29. Madalton dit :

    Il faut que des postes deviennent vacants pour pouvoir les combler. Malheureusement, il y en a eu plusieurs pendant le mandat de Trump. Biden a nommé plus de juges que Trump après la même période en poste.

    *https://www.pewresearch.org/fact-tank/2022/08/09/biden-has-appointed-more-federal-judges-than-any-president-since-jfk-at-this-point-in-his-tenure/

    1. Jean Létourneau dit :

      Ça prouve le point de Kintouai et de plusieurs de ce blogue : on tient des statistiques sur quel parti nomme quel juge de quel parti. Une autre tableau:
      https://en.wikipedia.org/wiki/List_of_presidents_of_the_United_States_by_judicial_appointments

  30. _renaud dit :

    Espérons que le cas de Cannon fera réfléchir les autres. Une autre qui a sacrifié sa réputation pour Trump.

  31. Duduche dit :

    Il aura eu une dure année. La bonne nouvelle est qu’elle n’est pas finie. Il est visé par combien de procès ou opérations judiciaires, 7, 8?

    Ça donne hâte à la reprise de la Commission du 6 janvier.

  32. chatderuelle dit :

    HS mais vu qu’on parle de parasite…..

    https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1917180/candida-auris-champignon-quebec-hopital-pierre-boucher

    assez troublant pour tout faire pour éviter les hôpitaux…

  33. POLITICON dit :

    Les frasques judiciaires de l’Orange Mécanique vont commencé à peser lourd dans son agenda. Assez pour le garder occupé pendant des années. Seulement, la Trump Organization est dans l’eau chaude et les sous que demandent les avocats – s’il en trouve – vont vider ses goussets à grande vitesse. Mais Donald nous surprend toujours et c’est lorsqu’un individu de cet acabit est peinturé dans le coin que les surprises s’amoncellent. Va t-il débuté un Go-Fund-Me pour financer ses déboires judiciaires? Va t-il fomenté un coup à l’aide des Proud Boys et des Oat Keepers contre le ‘Deep State’ qui en l’attaquant, attaque aussi une centaine de millions de personnes?

    Trump est cerné de toute part, tout comme son ami Poutine en ce moment. Pour l’arrivée de l’automne, c’est drôle comment ces 2 amis sont en train de perdre des plumes en diapason avec les arbres qui perdent leurs feuilles.

  34. Bartien dit :

    Je remarque les absents sur ce billet !!!

    1. Bartien dit :

      Oups c’était sur le billet précédent 🤣

      Envoyer poutine dans les tranchées

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