Le blogue de Richard Hétu

L'Amérique dans tous ses états

Donald Trump ne peut pas empêcher le transfert des documents de la Maison-Blanche réclamés par la commission du Congrès chargée d’enquêter sur l’assaut du Capitole par ses partisans le 6 janvier dernier. C’est la décision unanime rendue par un panel de trois juges de la Cour d’appel fédérale de Washington ce jeudi. Le tribunal a donné deux semaines à l’ancien président pour en appeler à la Cour suprême de cette décision.

« Benjamin Franklin a dit, lors de la fondation [des États-Unis], que nous avions “[une] République – si [nous] pouvons la garder”. Les événements du 6 janvier ont exposé la fragilité de ces institutions et traditions démocratiques que nous avions peut-être fini par tenir pour acquises », a écrit la juge Patricia Millett dans la décision de 68 pages. « En réponse, le président des États-Unis et le Congrès ont tous deux jugé que l’accès à ce sous-ensemble d’enregistrements de communications présidentielles était nécessaire pour traiter une question d’une grande importance constitutionnelle pour la République. L’ancien président Trump n’a donné à cette cour aucune raison légale de rejeter l’évaluation du président Biden sur les intérêts de l’Exécutif en jeu, ou de créer un conflit de séparation des pouvoirs que les branches politiques ont évité. »

La commission spéciale de la Chambre des représentants réclame environ 800 pages du journal d’appels et de visites à la Maison-Blanche de Donald Trump, de ses courriels, de ses projets de discours et de ses notes. Ces documents sont de nature à déterminer le rôle que l’ancien président a joué dans l’insurrection qui s’est produite le jour où le Congrès devait certifier les résultats de l’élection présidentielle de 2020. Malgré les morts parmi les insurgés et les blessés chez les policiers, cette certification a eu lieu avec quelques heures de retard.

Fait à noter, Ketanji Brown Jackson a fait partie des trois juges qui ont rendu cette décision. Nommée par Joe Biden, elle est la première Afro-Américiane à siéger au sein d’une Cour d’appel fédérale en dix ans et aurait d’excellentes chances d’être choisie pour combler une vacance à la Cour suprême sous l’actuel président.

(Photo Reuters)

55 réflexions sur “6-Janvier : revers de Trump en appel

  1. Caisse dit :

    Une super de bonne nouvelle! C’est impossible qu’il s’en tire tout le temps.

  2. marie4poches4 dit :

    Souhaitons que le juge Breyer accepte de démissionner avant qu’il ne soit trop tard

    1. Richard Hétu dit :

      Quel est le rapport?

      1. marie4poches4 dit :

        Afin qu’il puisse céder sa place à Ketanji Brown Jackson.

      2. steelgun dit :

        Le lien est évident. Étonné que vous ne le voyez pas ?

  3. Charlot dit :

    Et c’est ici que nous verrons tout l’intérêt personnel qu’avait Trump de nommer BEAUCOUP de juges à la cour suprême ……

  4. Duduche dit :

    Excellente nouvelle. Reste à voir comment réagira la SCOTUS: avec fidélité au droit ou .

    Il n’y a personne pour faire remarquer au MAGAnés que l’obstruction trumpistanaise est étonnante. Après tout, donner ces documents devrait le disculper et faire la preuve que les émeutes du Capitole n’était qu’un party par des bonnes personnes un peu trop enthousiastes. Pourquoi refuse-t-il autant d’aider les « patriotes » injustement accusés? Pourquoi veut-il projeter l’image d’avoir quelque chose à cacher comme dans le dossier de ses relevés d’impôts?

    1. Duduche dit :

      J’ai appuyé sur le mauvais bouton en éditant: « fidélité au droit ou aux biais partisans. »

    2. Igreck dit :

      Poser ces questions c’est y répondre, n’est-ce pas ⁉️

  5. Toile dit :

    Etape 1 franchie avec succès. Etape 1 = looser
    Etape 2 : » Le tribunal a donné deux semaines à l’ancien président pour en appeler à la Cour suprême de cette décision ». Compter sur ça. Espérons qu’ils seront tous et toutes aussi inspirés. C’est là qu’on verra le vrai visage remodelé de la Cour Suprême. J’ai des craintes vu les récentes nominations. Ca va être tordu.

  6. Cette saga n’est malheureusement pas finie. La Cour suprême peut refuser d’entendre la demande, ou elle peut statuer contre Trump, ou en sa faveur (ce que les experts jugent peu probable).

    Je ne sais pas si ces documents sont toujours aux Archives, ou dans un purgatoire quelconque, mais si la CS ne juge pas en sa faveur, il restera à Trump l’issue de passer la rondelle à ses fanatiques pour qu’ils empêchent le Congrès ou toute autre destination pour ces documents de les recevoir.

    Il tient tellement mordicussimement à ce qu’ils restent cachés que sans pouvoir légal ni exécutif il n’hésiterait pas à demander aux généraux MTG, Bobette et Caltordu de mener la bataille. S’il a pu faire en sorte de retarder (ou pire, d’annuler) la certification de Biden en restant à distance, qu’est-ce qui le retiendrait s’il doit être accusé formellement de sédition ?

    Bref, je serais surpris qu’il « concède ».

  7. Haïku dit :

    Cher DT45,

    « A force de remettre à plus tard, la vie nous dépasse. »
    (Sénèque)

  8. marie4poches4 dit :

    Comme je le mentionnais dans le précèdent billet, l’étau se resserre.

    Meadows avait déjà envoyé des documents sur les options et recommandations pour décréter l’urgence nationale au comité du 6 janvier avant de décider de ne pas se présenter. J’attends toujours la crise de bacon de 45….Plus la convocation le 7 janvier de 45 de Tish James…
    🎉🍿🍾

    1. La seule chose qui va intéresser DT à sa convocation sera combien de gens vont y assister.

  9. Layla dit :

    Un autre deux semaines..soit 24 ou 25 décembre, à moins que ce ne soit deux semaines ouvrables.🤦‍♀️

    Je lisais hier ou aujourd’hui dans mes mots

    Il aurait fallu beaucoup plus de violence au Capitol, ce pourquoi il a tant retardé pour demandé la Garde Nationale, il avait besoin de plus de violence pour pouvoir déclarer l’état d’urgence pensant que cela lui permettrait de garder le pouvoir.

    Je n’ose imaginer ce qui serait arriver si Mike Pence avait accepter de sortir du Capitol.

    Dans l’impossibilité de siéger exemple si Mike Pence avait été gravement blessé, il y a sûrement un remplaçant de prévu pour la certification.

    1. Ne serait-ce pas Pelosi ? Hoon… il a pas pensé à ça….

  10. Alexander dit :

    Trump va tout faire pour faire traîner les choses jusqu’aux élections de mi-mandat pour espérer une reprise du Congrès par les républicains.

    Si McConnell l’a couvert au Sénat en destitution et approuvé Kavanagh à la CS malgré des témoignages accablants dans les 2 cas, il se trouvera bien un républicain au Congrès pour faire la même chose avec cette tentative de coup d’état ratée.

    Le couvrir.

    Ce n’est plus de la politique, c’est du terrorisme et du banditisme institutionnalisé.

    Et les républicains honnêtes qui laissent faire sont aussi coupables, par association et complaisance.

    Dans le temps, Nixon s’est fait sortir de la MB pour bien moins que ça, par les élus, même républicains, devant l’évidence.

    Autres temps, autres moeurs, faut croire.

  11. kintouai dit :

    M. Teflon — DéJecTion, pour les intimes — s’en tirera encore une fois. Pas de doute là-dessus. La Scotus est à sa botte et les Dems sont trop chieux pour augmenter le nombre de juges.

  12. Helene dit :

    Toutes ces décisions nous laissent en attente du moment que l’on espère, serons-nous déçus?

  13. Louise dit :

    L’étau se resserre sur Trump. La nouvelle d’aujourd’hui a de quoi nous réjouir mais je me garde de crier victoire trop vite. Si la Cour Suprême ne lui donne pas raison, il va peut-être essayer une autre porte de sortie.
    Il ne lui restera plus à qu’à se tourner vers Bannon pour faire un coup d’éclat. Ça ne me surprendrait pas que ce scénario soit déjà planifié.

    1. marie4poches4 dit :

      @Louise

      Possèderiez-vous une boue de cristal par hasard??

      ‘Get them ready now’: Matt Gaetz and Steve Bannon discuss plan to take over government with ‘shock troops’

      https://youtu.be/H0uJWLsvamI

      1. Haïku dit :

        @Louise
        « Possèderiez-vous une boue de cristal par hasard?? »
        Je seconde la question de marie4poches !

        @marie4poches
        Merci pour la vidéo.
        Wow !!!

      2. Votre coquille tombe à point : ce n’est que dans la boue qu’on peut lire les intentions de Steve Bannon et Matt Gaetz.

      3. AB road dit :

        J’aimerais bien voir ça .
        Qu’ils essayent pour le « fun ».
        Ça pourrait enfin « crever l’abcès » une fois pour toute…

      4. Louise dit :

        marie4poches4

        J’avais lu il y a quelques années(même avant Trump) que le but de Steve Bannon était de tout détruire,
        de jeter par terre toutes les institutions de son pays pour recommencer selon sa vision de la gouvernance du pays.
        Depuis ce temps-là je me suis toujours méfié de lui d’autant plus que c’est un gars qui travaille dans l’ombre. Depuis les dernières années je vois que j’avais raison de me méfier, il n’a pas dit son dernier mot. Jusqu’à un certain point il est plus dangereux que Trump parce qu’il est plus intelligent mais il est aussi diabolique que lui.

      5. Madalton dit :

        Clair comme de la vase…

  14. marie4poches4 dit :

    Ce que les 3 juges ont déclaré 🔥

    « Lives were lost, blood was shed; portions
    of the Capitol building were badly
    damaged; and the lives of members of the
    House and Senate, as well as aides,

    staffers, and others who were working in
    the building, were endangered, » the court
    said of the riots that stalled Congress’s

    confirmation of the 2020 election results,
    adding, « There is a direct linkage between
    the former President and the events of the
    day. »

  15. fylouz29 dit :

    Pendant ce temps à Mar-a-Lago, Donald a quelques problèmes avec le matériel que Mélania lui a offert pour leur 16e anniversaire de mariage…

    https://youtu.be/7qH5Dq3kumI

    1. C’est pas pour rien que la lame a été inventée avant la roue.

      C’est ce qui arrive quand on veut procéder legolement plutôt que légalement.

      1. Haïku dit :

        @fylouz29 et @Richard Desrochers
        Trop drôle ! 😂👍

  16. Les trois juges, comme ceux qui ont précédé, affirment que la poursuite ne présente aucun argument qui soutienne le privilège de l’exécutif de la part de l’ex-président. La poursuite pourrait soutenir que le président actuel n’a pas été légitimement élu, mais elle ne l’a pas tenté, et pour cause (Trump aurait été ravi, et suprêmement naïf de compter là-dessus). Elle pourrait invoquer diverses raisons, comme la sécurité nationale, mais elle n’est pas allé de ce côté-là non plus, à ce que je sache (c’est même contraire aux intérêts de la défense nationale). Elle ne fait qu’affirmer un privilège de l’exécutif sur une base théorique ou idéale (en passant sous silence le cas de Nixon et de ses enregistrements, qu’il a perdu en Cour suprême). Bref, ils n’ont qu’un os sans viande. Mais maudit qu’ils le rongent.

  17. treblig dit :

    Le juge de1ère instance a débouté Trump. Un panel de 3 juges en cour d’appel en est arrivé unanimement à la même décision. Aucune dissidence ou aucun motif pour renverser ces jugements. Rien. Pas la moindre hésitation.

    La cour suprême serait mal placée d’entendre maintenant encore les ( faux) arguments des avocats de Trump. Ce qui règlerait le problème est que la cour suprême refuse d’entendre Trump comme elle en a la possibilité. D’ailleurs, la CS refuse d’entendre 95% des cas qui lui sont soumis. Ce qui indique que les jugements des cours inférieures sont généralement maintenus de façons massives. Comme c’est le cas aujourd’hui.

    Maintenant, qu’elles seront les manœuvres dilatoires de Trump pour retarder l’inévitable ? Probablement des comptes-rendus diffusés aux comptes-gouttes et après l’approbation tatillonne des avocats de Trump.

  18. jeani dit :

    Tous les « patriotes » avaient loué une chambre quelque part au Capitol sur Airbnb. On a osé les empêcher d’entrer et ont même assassinée une fière touriste pacifique.

    Convaincu que la CS, objective plus que jamais, va rejeter la demande de vérifier le numéro de cartes de crédit des patriotes et notamment des fiers petits gars, communément appelés, les proud boys. Ces touristes ont tout de même le droit à leur vie privée au pays de la « liberté ».

  19. marie4poches4 dit :

    HS

    Un extrait du livre de Meadows

    Trump Ordered Staff to ‘Bust Some Heads’ of Black Lives Matter Protesters Prior to Church Photo Op: Book
    “We need to restore order,” the former president told his chief of staff before his infamous Bible photo op

    https://twitter.com/TVietor08/status/1469003235138564100?s=20

  20. Layla dit :

    Lu sur politicususa et cela me semble encourageant.

    « La cour d’appel a suspendu sa décision pendant deux semaines afin que Trump puisse faire appel devant la Cour suprême, mais comme il n’y a pas de problème de droit en suspens dans cette affaire, les experts juridiques doutent que la Cour entende l’appel de Trump. »

    La cour avait donné jusqu’à fin novembre pour que les avocats de DT se prépare, la cour les a entendu et moins de deux semaines plus tard elle fait part de sa décision et elle ne leur donne que deux semaines…je les trouve très responsable ils lui montrent clairement qu’ils ne se feront pas complice du surplace qu’il veut imposer. C’est du moins ma perception

  21. Imaginons que les juges de la Cour Suprême jasent entre eux….
    Ils savent et entendent les propos parmi la plèbe qui les dit « vendus », « peinturés républicains », « obéissants à Chose »….

    ils et elles ont leur fierté quand même….

    Ce pourrait être une superbe occasion de se défaire de cette image de couardise, de soumission… en larguant Chose face à son destin….

    Malgré la partisanerie, les juges aiment conserver leur « aura » et Chose terni cet aura… de par son manque de subtilité….

    il suffirait d’un blâme ou même d’une responsabilité pour que toute cette histoire cousue de fil blanc se détricote en 2 temps 3 mouvements…

    Comme dans toute chose, parfois un momentum s’installe….

    Chose semble, de plus en plus, à un mec qui ne gère plus mais qui limite les dégâts…. les apparences…

    l’étau ou le noeud coulant se resserre…

  22. treblig dit :

    Petite correction. Si j’ai bien lu, les documents sont déjà entre les mains des archives nationales, du moins en grande partie. Celle-ci va se conformer aux jugements en diffusant l’entièreté des documents en sa possession. Reste les témoignages des participants ce jour-là qui ne sont pas répertoriés.

  23. Layla dit :

    Qu’est ce qu’il peut être chiant, un emmerdeur de première, un fanfaron de la pire espèce…en résumé il n’en a rien à cirer de cette décision de la Cour D’appel du fédéral.

    « Trump spokeswoman Liz Harrington said in a statement following the ruling that « regardless of today’s decision by the appeals court, this case was always destined for the Supreme Court. »

    1. marie4poches4 dit :

      Je crois que c’était son but parce qu’il croit que « ses » juges lui doivent tout et porteront un jugement en sa faveur.
      Le choc sera violent.

  24. Apocalypse dit :

    ‘Donald Trump ne peut pas empêcher le transfert des documents de la Maison-Blanche réclamés par la commission du Congrès…’

    Ce dossier était un ‘no-brainer’. La décision appartenait à Joe Biden qui l’a prise et on a perdu quoi? Presque deux(2) mois et ainsi retarder le travail de la commission.

    Le système de Justice dans ce dossier, un beau 👎👎 bien mérité!

    Il n’y a pas d’executive privilege pour Donald Trump une fois qu’il a quitté la Maison-Blanche.

  25. Dekessey dit :

    Prochaine étape la C.S.?

    Qu’est-ce que t’as à cacher l’gros?
    Ça l’air drôlement important.

  26. gl000001 dit :

    Pour. Faire. Parler. De. Lui.

    1. Igreck dit :

      Narcissisme oblige ⁉️

  27. Rep. Liz Cheney

    Do not be misled: President Trump is trying to hide what happened on January 6th and to delay and obstruct. We will not let that happen.

    Rep. Liz Cheney

    Ne vous laissez pas tromper : Le président Trump essaie de cacher ce qui s’est passé le 6 janvier et de faire du retard et de l’obstruction. Nous ne laisserons pas cela se produire.

    1. Cheney a ajouté qu’on a une très bonne idée de ce qu’il a fait et n’a pas fait ce jour-là.

      Formulé comme ça, ça ne donne pas une soustraction, mais une addition.

      1. Igreck dit :

        Elle en a des très grosses❗️👍

    2. Alexander dit :

      @Gilbert Duquette

      Faudrait juste que Cheney ne soit pas seule à parler chez les républicains.

      Ça ferait du bien de voir des républicains qui pensent à leur pays avant leur poche.

      Tu peux être conservateur et honnête.

  28. POLITICON dit :

    La SCOTUS arrivera aux mêmes conclusions que la cour d’appel fédérale. Le contraire n’est pas envisageable même si les juges avaient tous été nommés par Trump. Ca ne veut pas dire qu’il faut compter ce dernier comme mort pour les présidentielles de 2024. Que voulez-vous qu’il lui arrive? Les mi-mandats vont retourner le sablier au rouge et les conséquences pour le 45 se résumeront à ‘rien’ et la machine repartira de plus bel pour le grand jugement de 2024. De toute façon, il faut se rendre à l’évidence. Trump, ce niais prétentieux a réussi à fragiliser les piliers de cette démocratie qui n’est plus l’ombre d’elle-même. Ca ne va plus chez l’Oncle Sam.

    Les États républicains ne veulent plus de la démocratie dans leur cour et ils façonnent les élections à leur avantage. Certainement prêts à sortir les armes pour évincer les démocrates qui gagneront. Pour ces simples d’esprit, les républicains se sont fait voler les élections de 2020 et ils continueront à se faire justice comme ils l’ont fait le 6 janvier. Je crois que les États-Unis, c’est fini! Ce sont des États désunis et rien ni personne ne pourra rassembler ces êtres diamétralement opposés. Tu ne peux pas présider un pays divisé de cette façon, ca ne fonctionne pas dans une démocratie bipartite. Un autre parti politique s’impose sinon ce sera la guerre civile.

    1. Helene dit :

      À POLITICON
      Je partage votre analyse !

  29. Layla dit :

    HS.

    Étouffée ben raide à force de rire de ce que je viens de lire…rire comme ça, ce n’est pas trop bon pour mon p’tit coeur…après 9:00.😉

    Voici la fameuse phrase qui a failli me tuer…

    « So it’s a book of pictures, largely, with statements, but a book of pictures. »

    Dans la publicité on parle de photos et de photographies mais l’ignare en chef parle de picture, comme à l’élémentaire, pour ne pas dire la maternelle.

    Le titre du livre « Our Journey Together » 74,99$
    Pour un exemplaire signé 229,99$ mais il est en « sold out »
    Plus taxes et frais de livraison.
    Livraison Janvier 2022.

    Transcription de la rencontre mais CNN a relevé 28 de ses absurdités, dans mes mots.
    https://hughhewitt.com/former-president-trump-on-boris-johnsons-woes-sidney-powells-dough-and-more/

  30. Haïku dit :

    HS, mais pas tout à fait..
    ——–
    Pause musicale destinée à l’absence de dénonciateurs dans cette parodie de justice.
    « Sing, Sing, Sing »(Benny Goodman):

    *https://youtu.be/3mJ4dpNal_k

  31. Igreck dit :

    HS… quoique…
    Après tout, peut-être qu’il n’y a rien à faire pour coffrer le GrosSansDessein pour des raisons politiques. Il pourrait se retrouver derrière les barreaux pour des raisons similaires à un autre célèbre mafieux de Chicago : Al Capone⁉️

    https://www.lapresse.ca/international/etats-unis/2021-12-09/fraude-fiscale/la-procureure-de-new-york-veut-entendre-donald-trump.php

  32. HS
    Les premières minutes de cette vidéo de Brian Tyler Cohen vont vous convaincre qu’une « attaque » sur leur arbre de Noël n’est rien de moins que comparable au 11 septembre 2001.

    (Tucker : « How is this not a hate crime ? »

    *https://www.youtube.com/watch?v=3pU01sdv-E8

  33. sousmarin dit :

    Qu’il est facile pour les puissants de manipuler la justice en gagnant du temps contre de l’argent donné à des avocats, malheureusement les pauvres n’ont pas cette option…

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