L’idée a longtemps été l’apanage de la gauche démocrate. Mais elle est en passe d’être adoptée également par les démocrates modérés et centristes, dont le représentant démocrate de Caroline du Sud James Clyburn. Lors d’une apparition à l’émission de NBC Meet the Press dimanche, cet ancien allié de Joe Biden s’est dit en faveur de l’expansion de la Cour suprême de neuf à 13 juges si les démocrates contrôlent la Maison-Blanche, le Sénat et la Chambre des représentants après les élections de 2028.
« Je pense qu’on en est arrivés à un point où il faut que le Congrès prenne des mesures importantes, et on devrait l’élargir », a-t-il déclaré à l’animatrice Kristen Welker au sujet de la Cour suprême. « Treize, c’est un bon nombre ; une douzaine de boulanger, ce serait un bon nombre de juges pour la Cour. »
Le nombre 13 correspond à celui des cours d’appel aux États-Unis. L’ancienne vice-présidente Kamala Harris l’a déjà évoqué comme réforme nécessaire à une Cour suprême qui compte aujourd’hui six juges conservateurs, dont trois ont été nommés par Donald Trump, contre trois juges libéraux.
« La Cour a décidé de faire volte-face et de ramener ce pays aux arrêts du juge Taney, qui affirmaient qu’“aucun homme noir ne possède de droit que l’homme blanc soit tenu de respecter” », a également déclaré Clyburn à Welker en faisant notamment allusion à la décision récente de la Cour suprême invalidant une disposition clé du Voting Rights Act de 1965.
Le nombre de juges à la Cour suprême a varié depuis sa création, passant de six à sept, neuf, dix, puis revenant à neuf pendant et depuis l’ère de la Reconstruction au XIXe siècle. Un nouveau changement nécessiterait au préalable l’abolition du filibuster, cette règle qui requiert l’appui de 60 sénateurs pour procéder à un vote sur la plupart des questions.
Il faut s’attendre que cette idée de l’expansion de la Cour suprême devienne une sorte de test pour les candidats présidentiels du Parti démocrate. D’autres partisans d’une réforme à la Cour suprême prônent des solutions moins controversées, dont l’instauration d’un âge limite pour les juges ou l’adoption d’un code d’éthique digne de ce nom.
Chose certaine, les républicains critiquent vigoureusement l’idée préconisée par Harris, Clyburn et d’autres démocrates, y voyant une manoeuvre anti-démocratique.
(Photo capture d’écran)
Dans une vraie démocratie, ça prendrait le vote de 2/3 au Sénat pour nommer un juge. Ça limiterait les chances de nomination totalement partisane.
Ou faire comme ici où c’est le Barreau qui fait les nominations et non pas le parti au pouvoir.
Jusqu’en 2017, il fallait 60 voix au Sénat pour confirmer les juges à la Cour suprême. La règle a été abolie par Mitch McConnell (après que l’ancien chef de la majorité démocrate Harry Reid l’a lui-même abolie pour les juges aux instances inférieures de la magistrature fédérale).
On se demande bien pourquoi il l’a abolie 🙄.
Le fait que c’est les élus qui font les nomination et non pas le Barreau reste problématique. On le voit avec les cruches vides nommées par Trump.
La quantité n’as aucune importance. Monté a 13 changera quelque chose a cour terme. Mais ne changera rien au probleme.
Le cour supreme n’est pas supposé être politisé.
Le choix des juges ne doit pas être fait par les politiciens.
Ce qui doit être changé est la facon dont les juges sont nommé.
Le fait que a chaque fois qu’il est mention d’une décision d’un juge il y a mention de son allégence politique est très troublant.
C’est comme si, a priori, tout le monde au US s’attend a ce que un juges soit injuste dépendamment de son penchant politique.
Ce qui ne fait sociétalement très destructeur.
Je l’ai déjà dit, mais ils pourraient aussi mettre un coup de pied au derrière de deux ou trois juges républicains. Ça règlerais le problème pour cette fois-ci.
Ensuite, si ils veulent vraiment réformer leur cour suprême, ils devraient ajouter un devoir de probité et d’indépendance, qui ferait en sorte qu’on puisse mettre à la porte les juges recevant des cadeaux de la part de parties impliquées dans l’un ou l’autre des affaires en cours (ou juste après, ou juste avant), et que des jugement qui rejettent l’esprit des lois pour s’attacher à la lettre (ou les parties qui font leur affaire) puissent être remis en cause devant le congrès, ou devant un panel de spécialistes indépendants, qui remettrait un rapport au Congrès. Ça les forcerait à garder au moins une apparence de justice et d’honnêteté.
En effet. Les autres juges ont des exigences d’éthique. Pas eux.
Comme auparavant avec celle du Canada, la CS des USA penche toujours du même côté.
Et le gros tarla orange vient dire que tout ce qui vient du Canada n’est pas bon… enfin…
Chuttt, pas trop fort ! De quoi donner des idées au cinglé qui usurpe la Maison Blanche…
@infophile2
J’ai déjà prédit que le cinglé-en-chef offrirait une sortie dorée et obligatoire pour alito et thomas. Par la suite, il nommerait de jeunes juges ultra-conservateurs et à sa solde.
L’idiot veut que le nom trump perdure au-delà de son mandat … qui devrait se terminer en janvier 29.
Il doit faire vite, soit avant le 2 janvier si les démocrates remportent le sénat.
Les Républicains ont perdu toute crédibilité lorsque Mitch McConnell est allé contre la procédure pour bloquer les candidatures de Obama. C’est de bonne guerre, et certaines de ces réformes, en d’autres circonstances, auraient un support bipartisan (l’âge limite, code éthique) auprès de l’électorat. Je crois que c’est le genre de truc facilement rassembleur qui montrerait un certain panache de la part des Démocrates. Buttigieg a déjà fait part de ses idées de réforme sur Fox News.
https://www.newsweek.com/major-supreme-court-changes-proposed-by-pete-buttigieg-3-reform-ideas-12242328
Les Républicains trouveraient ça anti-démocratique ?
C’est vrai,, pour eux, le mieux, c’est qu’il y ait moins de gens (y compris des juges) pour voter.
Le summum, c’est qu’il n’y ait qu’un vote, celui du Voteur suprême. Jusqu’ici ils sont satisfaits, eux ne votent plus rien.
Si les démocrates en mettent 13, les républicains en mettront 19, etc. Ce qu’il faut c’est une réforme de la CS et mettre une limite de temps et d’âge, entre autres, pour les juges.
…et pourquoi pas 13 ET une réforme du système?
Scuzé, je viens de m’étouffer avec ma gorgée de café.
Des républicains jugent quelque chose d’antidémocratique!!!!!
Faut prendre le tout avec un grain de café!
@Sjonka
Idem de ma part !!!
Quelqu’un d’autre l’a déjà mentionné. Les Républicains pourraient choisir d’effectuer ce changement eux-mêmes avant de (peut-être) perdre leur majorité au Sénat.
Je préfère une solution qui prendrait plus de temps mais ne serait pas vue comme un « paquetage » de la Cour suprême : chaque juge (on reste à 9) est élu pour 18 ans. Il y a un changement de juge à tous les deux ans, ainsi chaque président a la chance de nommer le même nombre de juges (2) par mandat, sauf pour les cas de mort, démission ou retraite, pour lesquels il faudrait une règle particulière, de même que pour la transition à partir du modèle actuel.
S’ils ne font pas ça, ils devraient au moins imposer un âge minimum, que je mettrais à 40 ans. Depuis G.W. Bush (et peut-être avant), c’est la course à qui nommera les juges les plus jeunes possibles pour qu’ils restent le plus longtemps possible.
Nul n’est à l’abri, on a connu les histoires de post-it sur des dossiers en analyse au Québec. Un juge nationaliste (non indépendantiste) n’a de chance d’être nommé à la Cour Suprême du Canada.
Aux US depuis le 1er mandat de Trump, la SCOTUS a penchée comme la tour de Pise. Il y a des juges qui sont colorés et pas juste de peau.
Quoi faire? Mettre une date limite d’âge, les noms soient soumis par un comité bi-partiste et le choix par ? A voir mais pas par le président Ce serait déjà cela.
Philippe Deslauriers
Vous avez raison.
Le nombre de juges distrait la foule mais ne règlera rien.
Ça donne une impression de faire quelque chose sans éliminer le problème.
Il y a plusieurs problèmes avec la Justice aux EU.
Elle est partisane.
Elle est « achetable ».
Elle n’a pas d’âge de retraite.
C.et une réforme complète et totale que ça prend.
Qu’ils soient 13, 21 ou 113 si les dés sont pipés… ça ne changera rien…
13… les 12 apôtres et leur dieu… la symbolique de la religion est partout aux EU… 🙂
Aux EU, ils devraient se servir du chiffre 41… Alibaba et les 40 voleurs. Plus pertinent.
Très louable de la part des Dems de vouloir modifier la Cour Suprême corrompue actuelle. Cependant, il y a beaucoup de Si.. Si le Congrès devient démocrate, si la Présidence de 2028 est gagnée par un Démocrate. De plus, il faudrait abolir le filibuster, ce qui n’ est pas évident…
Je suis d’ accord avec plusieurs intervenants de changer le mode de nomination des juges.
En attendant, les corrompus de juges vont continuer à obéir aux ordres du gros criminel…
Le nombre de juge n’a pas changé depuis 1869. Cela serait effectivement perçu comme l’usage d’une bombe atomique par, non seulement les républicains mais aussi un nombre non négligeable de démocrates.
Et une fois la boîte de Pandore ouverte, elle ne se refermera plus.
Pas sûr qu’une majorité de démocrate veuillent se risquer à l’ouvrir.
Quant à l’âge de la retraite des juges fédéraux, elle est constitutionnellement verrouillée.
Alors on peut toujours en parler, mais ça ne bougera pas. Il y aurait une « avocasserie » qui permettrait peut-être de déplacer les juges de la SCOTUS vers une autre cours, mais je ne crois pa qu’ion verra ça tant et aussi longtemps que les républicains sont en charge et la décision de la légitimité de cette stratégie serait soumise à l’actuelle SCOTUS.
Frank D Roosevelt avait essayé d’en changer le nombre. Il faut dire qu’il lui avait été impossible d’en nommer un:
During his first term, Roosevelt did not fill a single Supreme Court vacancy, and the court, led by the « Four Horsemen » of Willis Van Devanter, James Clark McReynolds, George Sutherland and Pierce Butler, struck down many of his New Deal programs. One of Roosevelt’s most severe political defeats during his presidency was the failure of the Judicial Procedures Reform Bill of 1937, popularly known as the court-packing bill, which sought to stack a hostile Supreme Court in his favor by adding more associate justices.[1]
Wikipedia
« Chose certaine, les républicains critiquent vigoureusement l’idée préconisée par Harris, Clyburn et d’autres démocrates, y voyant une manoeuvre anti-démocratique. »
Les ripoux-blicains qui parlent de « démocratie. » Pouhahaha!
@ghislain1957
Pouhahaha! X2
Les Républicains ne sont pas en position de faire la morale pour les mesures anti- démocratiques en passant mais bon les contradictions, ça fait partie de leur playbook.
Abolir le filibuster, c’est pas fait. Ce serait une arme à double tranchant, actuellement c’est le seul atout que les Démocrates ont au Sénat. Dans l’éventualité d’un Sénat contrôlé par les Démocrates le filibuster favorise les Républicains donc raison supplémentaire pour l’abolir mais si les Républicains gardent le contrôle ou le reprennent il n’y a plus rien pour les arrêter.
J’ai l’impression que c’est pour cela que Biden n’a jamais voulu aller dans cette direction.
Bref c’est un pensez-y bien.
Un effet collatéral de l’arrogance étasunienne…
https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/2278717/souverainete-numerique-europe-trump-transactions
le Canada suivra-t-il ou attendra-t-il comme il attend pour X ???
Punir des juges qui nomment un chat un chat. Pendant qu’eux reçoivent en grande pompe les génocidaires…. Les traiter comme s’ils étaient des chefs de cartel!
Une de nos juges est aussi victime de ces manœuvres honteuses.
Ceci dit, le Brésil a un système de paiement indépendant de ces grands monopoles américains et du dollar américain.
Les USA sont trop divisés et radicaux pour enlever le filibuster. Avec seulement 50% des voix nécéssaires, les politiques les plus extrémistes trouveront trop facilement l’approbation du congrès. Ils pourront bien entendu être plus facilement retourné, mais je doute que la population soit assez mature pour faire la part des choses et dans le climat politique actuel, les partis sont encore moins capable de le faire.
13 c’est un chiffre malchanceux.
pas en Aise…
c’est surtout une croyance chrétienne… à cause de la Cène…
https://www.facebook.com/reel/1619855959862446
ça s’en vient…. 🙂
@lechatderuelle: un langage aussi pauvre que le schtroumpf est adapté au niveau intellectuel de Corrompu-47: pour nommer les choses, il ne connait que Trump et America
A ce propos, une sottise qu’il a faite samedi, en recevant l’équipe d’Artemis:
Narcissistic’ Trump draws outrage over envying honor given to astronaut’s dead wife
https://www.yahoo.com/news/politics/articles/narcissistic-trump-draws-outrage-over-220310580.html
Je comprends parfaitement la frustration devant une Cour suprême devenue, aux yeux de nombreux Américains, une institution profondément politisée. Mais passer de neuf à treize juges me semble être une solution aussi dangereuse que simpliste. Le jour où les démocrates réussiront un tour du chapeau — Maison-Blanche, Chambre des représentants et Sénat — ils ajouteront quatre juges. Très bien. Et que feront les républicains lorsqu’ils reprendront le pouvoir? Ils passeront de treize à quinze. Puis les démocrates à dix-sept. Et ainsi de suite.
On ne répare pas une institution en donnant à chaque parti la possibilité de changer les règles selon le résultat de la dernière élection. C’est une course à l’armement politique. Aujourd’hui, on parle de treize juges parce que les démocrates n’aiment pas une Cour dominée par les conservateurs. Demain, les républicains trouveront une excellente raison de l’agrandir à leur tour. À ce rythme-là, la Cour suprême finira par ressembler à une Chambre des représentants en miniature, où chaque alternance politique donnera lieu à une nouvelle vague de nominations.
Avant d’ajouter des fauteuils, pourquoi ne pas commencer par nettoyer ceux qui existent? Pourquoi les juges de la Cour suprême devraient-ils pouvoir accepter des cadeaux, des voyages luxueux, des séjours sur des yachts, des billets d’avion ou d’autres largesses offertes par des milliardaires et des gens ayant des intérêts politiques ou économiques? Un juge ne devrait pas avoir à se demander si son prochain voyage gratuit lui sera offert par quelqu’un qui se retrouvera indirectement devant la Cour. La justice ne doit pas seulement être impartiale : elle doit également avoir l’air impartiale.
Et pourquoi maintenir un système où un juge peut conserver son pouvoir pendant des décennies? Imposer un mandat maximal — disons vingt ans — et un âge limite raisonnable permettrait de réduire l’enjeu politique de chaque nomination. Aujourd’hui, on choisit des candidats de plus en plus jeunes, non seulement pour leurs compétences, mais parce qu’on espère qu’ils pourront influencer la jurisprudence pendant trente ou quarante ans. C’est absurde.
Il faut également un véritable mécanisme disciplinaire indépendant, doté de pouvoirs réels. Pas un vague code d’éthique que chacun peut interpréter à sa guise. Un organisme capable d’enquêter sur les conflits d’intérêts, la corruption, la fraude et les comportements incompatibles avec les fonctions judiciaires, et d’imposer de véritables sanctions. Se faire botter le cul hors de la cour suprême par exemple. Le principe selon lequel un juge de la Cour suprême serait pratiquement intouchable parce qu’il occupe le sommet de la pyramide judiciaire est précisément ce qui mine la confiance du public.
Quant à l’idée d’élire les juges, elle mérite au moins d’être discutée sérieusement. Je ne prétends pas qu’elle serait parfaite — les élections ont elles aussi leurs dérives et leurs influences financières — mais le système actuel est loin d’être un modèle de neutralité. Lorsqu’un président choisit un juge en fonction de son idéologie et que le Sénat confirme ou bloque cette nomination selon le parti auquel il appartient, faisons au moins preuve d’honnêteté : la politique est déjà entrée depuis longtemps dans le temple de la justice.
Le véritable problème n’est donc pas qu’il y ait neuf juges plutôt que treize. Le problème est une institution où les nominations sont devenues des investissements politiques à très long terme, où les conflits d’intérêts soulèvent régulièrement des questions et où les mécanismes de reddition de comptes sont insuffisants ou inexistants.
Ajouter quatre juges ne guérira rien de tout cela. Ce sera simplement une vengeance politique présentée comme une réforme institutionnelle. Et lorsqu’on commence à modifier la taille de la Cour chaque fois qu’on obtient le pouvoir, on ne protège pas la démocratie : on transforme la plus haute cour du pays en trophée que les partis se transmettent à tour de rôle.
Avant de construire quatre nouveaux sièges, il serait peut-être temps de réparer sérieusement l’institution qui occupe déjà les neuf anciens. Organisez-vous pour foutre à la porte les corrompus et les fraudeurs.
Il faudrait aussi que les juges cessent de participer à des activités politiques et de fréquenter des lobbyistes.
pourquoi pas…mais il faudrait faire attention que cela ne ressemble pas à la Covid…
Quelques pistes.
Il est clair que changer uniquement le nombre de juges ne sera pas suffisant. C’est toutefois une bonne idée d’aligner le nombre de juges au nombre de cours d’appel du pays.
Ensuite, il faudra proposer une durée limite pour chaque mandat (genre 10 ans), un âge limite à déterminer (70 ans, par exemple) un âge minimum et l’expérience nécessaire pour devenir juge (avoir été juge dans un cour d’appel pendant plusieurs années.)
Enfin, le plus important, arrêter le côté aléatoire du choix des juges en fonction de la présidence (on voit ce que ça a donné avec Trump – 3 juges à lui tout seul, Biden et Obama – aucun): il pourrait y avoir un système de renouvellement d’un tiers des juges tous les 4 ans, par exemple. Un système où chaque nouveau président pourrait choisir des juges à tour de rôle, et plus de manière totalement aléatoire.
Dernière proposition: si le chiffre de 13 juges est choisi, mais ça pourrait être plus, faire un système de tirage au sort pour choisir 9 juges sur les 13, (ou 13 sur les … 25) pour chacune des affaires à traiter, afin d’éviter la politisation.
Dans le système actuel pourri par l’argent illimité dans les campagnes électorales, voter pour les juges me semblerait une très mauvaise idée. Il faudrait donc supprimer Citizens United, mais dans l’idéal, le choix devrait être fait par les juges des cours inférieures eux-mêmes…