Le blogue de Richard Hétu

À l’approche du premier anniversaire de l’attaque du Capitole par des partisans de Donald Trump, les médias publient nombre de reportages, analyses et éditoriaux sur la précarité de la démocratie américaine, qui est peut-être à une élection de sombrer dans l’autoritarisme. Mentionnons les contributions de La Presse (ici et ici) et cet éditorial du New York Times intitulé « Chaque jour est le 6 janvier maintenant ».

L’enjeu est clair, selon la représentante républicaine du Wyoming Liz Cheney. « Notre parti doit choisir », a-t-elle déclaré dimanche à l’émission de CBS Face the Nation. « Nous pouvons soit être loyaux envers Donald Trump, soit être loyaux envers la Constitution, mais nous ne pouvons pas être les deux. »

Le hic, c’est que la Constitution elle-même a contribué au déficit démocratique que Donald Trump et ses sbires ont tenté d’exploiter avant et pendant le 6 janvier. Une Constitution qui donne la priorité à un Collège électoral anti-démocratique plutôt qu’à la volonté exprimée par chacun des électeurs. Un Collège électoral qui s’ajoute à un Sénat encore moins représentatif pour aboutir à une Cour suprême de plus en plus réactionnaire.

« À un niveau plus fondamental, le Parti républicain d’aujourd’hui ne réussit que parce que le Collège électoral, le Sénat et la Cour suprême penchent tous en sa faveur. Ce système a donné aux conservateurs une majorité de 6-3 à la Cour suprême, malgré le fait qu’un seul républicain ait remporté le vote populaire présidentiel après 1988 », écrit Jedediah Britton-Purdy, professeur de droit constitutionnel à l’Université Columbia, dans une tribune publiée par le New York Times.

Ce système a été mis en place par une élite qui se méfiait du pouvoir populaire, comme le rappelle Britton-Purdy. James Madison, père fondateur et 4e président, se félicitait d’ailleurs du fait que la Constitution américaine avait atteint « l’exclusion totale du peuple, dans sa capacité collective ».

Dans sa tribune, Britton-Purdy évoque avec nostalgie les « mouvements de masse » qui ont mené à l’adoption de certains amendements de la Constitution, dont celui qui a ouvert la voie à l’élection des sénateurs avant la Première Guerre mondiale plutôt qu’à leur nomination par les parlements de chaque État. « Si le public soutient un amendement constitutionnel visant à limiter l’argent en politique, à restreindre le charcutage électoral ou à consacrer un droit fondamental à l’avortement, une majorité engagée devrait être en mesure de dire ce qu’est notre loi fondamentale par un vote populaire, plutôt que de devoir passer par le processus actuel, compliqué, de ratification des amendements par les législatures des États ou des dizaines de conventions constitutionnelles », écrit-il.

Son souhait semble irréaliste. Après tout, le Sénat ne semble même pas capable d’adopter une simple loi pour protéger la démocratie américaine en raison de l’attachement de certains sénateurs pour le filibuster, règle parlementaire destinée à empêcher une majorité simple d’avoir le dessus sur la minorité.

(Photo The Washington Post)