Un juge fédéral de Washington a donné au raison aux démocrates de la Chambre des représentants contre Donald Trump dans une des nombreux conflits qui les opposent sur le pouvoir de surveillance du Congrès. Selon le juge Amit Mehta, le cabinet de comptabilité du président doit remettre à la commission de contrôle de la Chambre des représentants sous les six jours des documents s’étalant sur huit années et concernant les biens personnels et les affaires de son client. Qualifiant cette décision de 41 pages d’«insensée», le chef de la Maison-Blanche a promis d’interjeter appel. Mais il y a un hic. Ou du moins une ironie.
La Cour d’appel fédérale de Washington qui entendra cette cause est dirigée par nul autre que Merrick Garland, ce juge que Barack Obama avait choisi pour remplacer Antonin Scalia en février 2016 mais que le Sénat à majorité républicaine avait refusé de confirmer. Trois juges de cette instance seront choisis au hasard pour trancher la cause. Il n’est donc pas acquis que Garland aura à se prononcer sur cette affaire mais l’ironie de la situation n’a pas échappé à plusieurs internautes, dont l’ancien porte-parole du département de la Justice sous Obama.
I wonder who the chief judge is in the circuit where all of the fights between Congress and Trump will play out and whether he cares about partisan norm-busting. Oh that’s right…it’s some guy named Merrick Garland.
— Matthew Miller (@matthewamiller) 20 mai 2019
Donald Trump a ouvert un autre front dans son bras de fer contre la Chambre en ordonnant à l’ancien conseiller juridique de la Maison-Blanche Don McGahn de ne pas témoigner devant la commission judiciaire de la Chambre. Le président de cette commission, Jerrold Nadler, a indiqué qu’il recommandera un vote pour accuser McGahn d’outrage au Congrès.
(Photo AP)
Cette cause va probablement se rendre devant la Cour suprême,
L’administration Trump va donc devoir continuer à dépenser beaucoup de temps et d’énergie à gérer dès questions juridiques qui concernent l’intégrité du président…
@ cotenord07
Elle se rendra peut-être aux portes de la SCOTUS mais je crois qu’elle ne voudra pas entendre la cause.
McGahn n’est plus un employé de la Maison Blanche. Quels leviers Trump a t’il pour l ’empêcher de témoigner ? Surtout que c’est McGahn qui risque l’outrage au congrès pour son refus de se présenter devant un comité de la chambre des représentants.
@ treblig :
Il a un devoir de loyauté envers le l’exécutif du gouvernement, en l’occurrence, le président, qui a été son employeur et qui a partagé avec lui des renseignements sensibles. La question des prérogatives du président est un facteur capital dans ce débat.
Il a aussi des obligations déontologiques comme avocat, en particulier en ce qui concerne le secret professionnel concernant les échanges entre un avocat et ses clients.
C’est probablement le système de justice qui va devoir déterminer s’il peut collaborer avec le Congrès, et de quels sujets il pourra traiter s’il est autoriser à comparaître devant le Congrès ou l’un de ses comités.
@cotenord07 7h38
Don McGhan n’est pas l’avocat personnel de Donald Trump.
Donald Trump n’est pas le client de McGhan.
Don McGhan n’est pas le Counsel du Président Trump
Don McGhan est le Counsel de la Maison Blanche.
À travers son travail juridique, McGhan est au service de la Constitution des USA, pas au service personnel du président Donald Trump, tel que ce dernier rêverait que les choses soient, et tel qu’en rêvent certains federalists. Je suis désolé pour eux, mais le Président of the USA n’est pas investi des pouvoirs suprêmes du dictateur.
Si McGhan a la connaissance de fautes professionnelles graves du Potus, c’est son devoir et sa prérogative de se présenter devant le Oversight Committee de la Chambre, si invité, et de témoigner à propos de tels manquements graves, si avérés dans son jugement ou si fortement susceptibles dù,être survenus selon le oversight committee.
Ce n’est pas tant le contexte juridique qui joue présentement, à voir le temps s’écouler, que le contexte politique qui risquerait de bouleverser la donne politique US. Il y aura donc délais et délais pour que se calme la houle afin que le navire USConstitution arrive à bon port en 2020.
Sans doute des heures de plaisir pour les litigators. Pour ma modeste personne, rien cependant de passionnant que de voir une personne aussi obstinée, aussi irrévérencieuse et qui prend autant de mauvais plaisir à attaquer, blesser, punir, mentir à dessein et voler autant de temps de vie à autant de centaines de millions de gens qui ne rêvaient que de vivre en paix, à l’abri du bruit des canons et des chars, à l’abri du silence accablant que vit tout sans emploi, tout sans abri, toute personne privé de soins de santé élémentaire, tel les soins de santé maternels et infantiles, ou toute personne réfugiée.
Comme je ne suis pas juriste, veuillez ne lire ici qu’une opinion citoyenne.
Le devoir de loyauté – pour peu qu’il soit opposable à McGahn, n’est pas absolu; d’ailleurs cette loyauté ne se rattache pas au dividu Trump mais plutôt à l’institution qu’il représente.
Si McGahn est témoin d’un crime commis par le dividu, son devoir de loyauté envers l’institution ne devrait pas l’empêcher de témoigner devant le Congrès!
Quelle sera la prochaine chiure présidentielle, alors? I order MY Supreme Court to order Mr McGahn NOT TO testify?
Il a aussi un devoir de loyauté envers la constitution et le Pays.
@ onbo (21/05/2019 à 08:36)
@ papitibi (21/05/2019 à 09:23)
@ Gilbert Duquette (21/05/2019 à 10:07)
Merci pour vos réponses et pour vos commentaires.
Je crois que je comprends bien les arguments que vous avez portés à mon attention, et que je partage une partie de vos points de vue respectifs à ce sujet.
Toutefois, à cause des facteurs déontologiques que j’ai mentionnés, et du fait que Don McGahn a donné d’autres conseils juridiques à Donald Trump et à son entourage bien avant de devenir le White House Counsel. il me semble évident que McGahn va faire preuve d’une extrême prudence et s’assurer d’avoir un ordre de la cour tout à fait non équivoque et qui ne peut être porté en appel, avant d’aller témoigner devant le Congrès.
Du point de vue de la politique partisane, même si Trump et McGahn ont fini par se brouiller l’un avec l’autre, il n’en demeure pas moins que le parcours professionnel de McGahn indique qu’il partage encore aujourd’hui une bonne partie des valeurs du Parti républicain contemporain. Dans son évaluation de la situation, peut–être juge-t-il alors que, s’il n’a pas d’obligation juridique incontestable d’aller témoigner devant le Congrés, il n’a aucun intérêt à le faire de façon volontaire, si cela risque de créer plus de chaos pour la gouvernance républicaine du pays…
https://en.wikipedia.org/wiki/Don_McGahn
Personnellement, je pense que McGahn va passer outre l’ordre du clown 🤡 orange de ne pas témoigner.
À ce jour, il est le seul à avoir fait preuve d’intégrité en refusant de destituer Mueller sous les ordres du gourou à la moumoute.
Malheureusement je pense que McGahn va attendre la conclusion du processus judiciaire.
Si l’une des deux Chambres vote une citation d’outrage, le président du Sénat ou celui de la Chambre des représentants (Speaker) doit certifier les faits auprès du procureur des États-Unis compétent, « qui aura comme tâche de présenter le problème au grand jury, pour que celui-ci tranche ». Les personnes qui refusent de témoigner ou de mettre des documents à disposition sont passibles d’une procédure pénale pour offense pouvant conduire à des amendes n’excédant pas 100 000 dollars et des peines d’emprisonnement pouvant aller jusqu’à un an.
Source: https://www.cairn.info/revue-politique-americaine-2006-2-page-53.htm
McGahn va il risqué une amende salée ou une peine de prison même si c’est peu probable que ça arrive.
« Donald Trump a ouvert un autre front….. »
Il ne fait que ça ouvrir des fronts. La colère, la confrontation, le combat c’est ce qui le maintient en vie je crois.
Une juge fédérale a donné raison aux Démocrates mais ce n’est pas ce qui va faire reculer le vieux batailleur.
La vérité n’est pas la vérité et une victoire n’est pas une victoire quand on a en face de soi un cowboy sans foi ni loi qui ne respecte rien ni personne. Ainsi va la galère en ces temps troublés quand une partie de la population a perdu tous ses repères de de morale et de loyauté.
J’espère que McGahn va conserver un minimum de dignité et refuser d’obéir aux ordres d’un président corrompu à l’os.
Il a des fronts tout le tour de la tête.
« Donald Trump a ouvert un autre front ».
C’est qu’il a un front de boeuf…génie d’étable oblige !
McGahn a avise le congres qu’il ne temoignera pas…et la saga continue…Trump va continer a defier le congres en esperant se rendre a l’automne 2020..apres les elections…c’en est rendu epoustouflant et verra t-on vraiment la fin de toure cette histoire…
@ Martin Coté Nixon s’est rendu à son 2ème mandat.
Le plus paradoxale avec Nixon, c’est que le Watergate c’est passé pendant la deuxième campagne de Nixon alors qu’il était déjà assuré de gagner l’élection.
Il a ordonné ça pour rien, sa paranoïa ayant eu raison de lui!
chaque décision d’un juge est aussitôt ramenée à sa nomination …. ce qui atténue, chaque fois, la portée réelle de sa décision…..
Comment les juges peuvent-ils accepter d’être aussi nettement identifiés « Lui est Républicain »… « lui est Démocrate »….
ça leur enlève énormément de crédibilité, dans chaque dossier….
Aux USA, ils laissent une impression de « justice » à la carte… Suffit de choisir son juge et avec le temps, un « bon » juge rendre une « bonne » décision en l’avantage du plaignant….
Et ça se targue, la main sur le coeur, d’être le phare de la Démocratie……
Méchante saga… Mais le bonhomme ne croit pas à la transparence.
Et comment être transparent quand énormément de comportements sont injustifiables ? Seul un changement radical d’attitude pourrait faire cela mais ce n’est pas lui.
Sagas après sagas cela va rester sa vie.
Faites confiance a sa Trump(rire) pour solutionner ce probleme!
Ce qui est en jeu ici, c’est la pouvoir de coercition de la chambre pour obliger un témoin récalcitrant à témoigner. Est-ce que le sergent-en-arme, le bras armé du congrès, a le pouvoir d’obliger quiconque à se présenter devant le congrès ? Comme dans les anciennes carte du monde, nous sommes ici en « terra incognita »
trump ne comprend pas le « check and balance ». Il pense juste que le chèque doit peser lourd dans la balance !!
gl000001
😂😂
Ce qu’il a compris du check and balance….il prend le chèque et le reste il s’en balance
Excellent !
💯excellent💯.Layla.
gl000001 et Bartien
Superbe!!!
@Gilbert Duquette – 07:30
‘Elle se rendra peut-être aux portes de la SCOTUS mais je crois qu’elle ne voudra pas entendre la cause.’
Je suis d’accord avec vous! Et si jamais, la cause se retrouvait devant la SCOTUS, un deux(2) flambant neuf que Donald Trump perdrait. Il reste que le Congrès veut les rapports d’impôts du président pour quelle raison? Parce qu’on suspecte de possibles irrégularités, voir des crimes, de la part de Donald Trump, alors que la SCOTUS aille dans le sens de la demande de ce dernier jetterait un (sérieux) doute sur l’impartialité de cette Cour. Elle donnerait l’impression de protéger un homme qu’on suspecte de crimes, tu parles d’un message à la population.
Le plus probable est ce que vous dites: elle ne voudra pas entendre la cause! D’autant plus que les autres présidents avant lui ont publiés leurs rapports d’impôts, alors pourquoi une exception pour lui?
@lechatderuelle – 08:00
‘Et ça (les Etats-Unis) se targue, la main sur le coeur, d’être le phare de la Démocratie…’
Les Etats-Unis sont un pays en déclin et ça fait un moment qu’il est commencé. Je vous passe un lien sur une vidéo d’une entrevue avec Chris Hedges, un journaliste ayant une bonne réputation, qui prédit un effondrement des Etats-Unis d’ici dix(10) à vingt(20) ans:
https://www.youtube.com/watch?v=tPk9HSLagVg&t=4s
The Collapse of the American Empire?
Pour les sauver de l’effondrement, ça va prendre un ‘satané’ coup de barre et à la lumière du spectacle qu’on nous offre, disons que ça semble très improbable. Un pays à bout de souffre qui n’avance plus, pire, qui recule, ça n’annonce rien de bon.
Une partie du pays semble vivre près du 21ième siècle, mais l’autre partie vit un ou deux siècles en arrière et s’enfonce dans le délire, comment diable réconcilier tout ça?
Merci pour le lien, très intéressant.
Personnellement je crois que l’effondrement aura lieu. Hedges mentionne quelque chose de très important dès le début:
« (The american empire) will contract very quickly once the dollar is no longer the world reserve currency ».
Ça fait déjà un moment que l’Europe, la Chine et la Russie ont commencé à délaisser le dollar pour leurs échanges de pétrole, et la venue de l’isolationniste Trump ne va qu’accélérer le processus à tous les niveaux. Et ça va faire très mal.
Il serait intéressant de savoir combien a coûté tous ces recours aux avocats depuis le début du mandat de Trump qui n’en a rien à foutre parce que encore une fois ce n’est pas lui qui en assume les coûts. Encore aux autres à payer comme d’habitude.
DT se prend vraiment pour le roi des states. Les lois, la constitution ne s’ appliquent pas à sa personne. La chambre est pleinement dans son droit de demander ses rapports d’ impôt, comme les autres présidents les ont présenté. S’ il n’ a rien à cacher et qu’il se prétend plus blanc que blanc, pourquoi s’entête t-il à ne pas vouloir les présenter? C’est certain qu’il veut gagner du temps et que le dossier se retrouve à la SCOTUS , pensant que les juges qu’ il a nommé, trancheront en sa faveur. Si l’ on se souvient, il y quelque temps, le juge Roberts lui a passé le message , qu’ il n’ y avait pas de juge Obama, de juge Bush ou autre , à la SCOTUS . Ces juges connaissent la loi et la constitution. Soit la cour refusera de prendre la cause, soit le king perdra.
Loufaf : sans vouloir défendre trump, disons que sa façon d’agir et de penser est dans la norme des grands multimillionnaires des USA….
Tous, contournent les lois et les obligations morales quand ça ne leur plait pas….
Tous, croient que tout leur est dû…..
cette attitude, très capitalisme extrême, est la même chez Monsanto, Facebook, Amazon, Google et autres géants commerciaux….
Les paradis fiscaux en sont un reflet ….
Précisez votre pensée. DT n’est pas un » supposé « milliardaire comme les autres, il est POTUS. Est- ce que ça le place au- dessus des lois? Quand la chambre te somme de te présenter ou de produire des documents, tu t’ y conforme, point à la ligne.
Citation donc l’auteur m’échappe:
« Ainsi est fait le filet de la justice: il laisse passer les gros poissons tout en capturant les petits! »
J’ai récemment écouté le documentaire porduit par Tom Hanks sur l’Amérique des années 80 et les abus des milliardaires à la bourse qui ont tous été condamnés, mais des sentences bonbons et des amendes encore plus bonbons.
Il y avait cette femme, Leona Helmsley, donc le mari était le milliardaire de l’immobilier à New York, condamné pour fraude fiscale, a dit en court:
« Les impôts, ce sont pour le petit peuple et non pour les riches. »
Comme quoi elle était déconnectée, elle a déshérité ses deux petits fils pour le donner a son chien…. elle semble mépriser ce qui est petit, sauf les petits chiens!
Si on parle de rapports d’impôts, je comprend que l’IRS a déjà eu accès complet auxdites déclarations comme contrôle fiscal. Donc, si on cherche des malversations ou des irrégularités, l’IRS pourrait déjà les identifier s’ils font leur travail. C’est pas le Congrès qui va réussir mieux que des fiscalistes.
Ce qui peut être intéressant des déclarations, c’est de mesurer l’étendue des revenus déclarés de Trump et l’origine de ses sources de revenus. Du moins ce qui est déclaré.
On s’entend que ce n’est pas là qu’on trouverait des traces de blanchiment d’argent, ni de sources occultes de revenus. Pas fou le bonhomme.
Son image de milliardaire pourrait en prendre un coup s’il s’avérait que ses revenus ne correspondent pas à son rythme de vie princier. Déclarer 15 millions de revenus si tu vis comme si tu en gagnait 100 millions, il y a comme une différence qui serait questionnable.
Mais les gens mêlent tout, incluant les millions et les milliards. Et Trump s’empresserait de noyer le poisson.
Donc, ces demandes du Congrès font probablement plus partie d’une tactique de guérilla pour user l’adversaire.
Sauf que là, on demande l’ensemble de ses biens. À l’international. Toutes ses participations dans des compagnies. Et tous les chiffres aussi, soit sur quoi sont basées les dépréciations, la valeur aux livres, tout.
@Alexander – 08:52
Lorsque le Congrès va mettre la main sur les rapports d’impôts du président, ce ne sont pas les sénateurs qui vont les éplucher, mais des spécialistes travaillant pour le Congrès et qui sont possiblement meilleurs que bien des gens qui travaillent pour l’IRS.
@ Apocalypse
Les gens de l’IRS ne sont pas des idiots, loin de là. C’est juste qu’on ne cherche pas les mêmes choses.
Les revenus occultes, ça ne parait pas nulle part. Il faut les déterrer. Et ça prend des juricomptables ferrés pour ça. On appelle ça de la fraude économique. Et Trump est un escroc de haute voltige, à n’en pas douter.
Et les liens politiques et retours d’ascenseur, ça relève plus du politique que du droit fiscal.
@Alexander – 08:52
‘Donc, ces demandes du Congrès font probablement plus partie d’une tactique de guérilla pour user l’adversaire.’
C’est écrit dans la constitution que le Congrès est un contrepoids au président et donc, qu’ils investiguent ce dernier lorsqu’on a des doutes, et Dieu sait qu’il y en a, est une de leurs tâches.
Encore une tentative de Trump de renier les institutions américaines. Peut-on qualifier ses gestes d’entrave au bon fonctionnement de la justice?
« Donald Trump a ouvert un autre front….. »
Mais bien sûr qu’il l’a fait car c’est un «effronté». dont l’étymologie se lit comme suit: «Ef»- pour es- préfixe, et «front», c’est-à-dire sans front, impudent ; En langue provençale: esfrontat ; italien. sfrontato. L’ancienne langue avait le verbe esfronter, qui signifiait casser le front, la tête, et fig. décontenancer.
Et comme on dit très familièrement au Québec: C’est ce qui s’appelle « Avoir un front de beu »
Mr.Couture…Au Québec avoir du front tout le tour de la tête.
@Ziggy. En effet, cela se dit aussi au Québec. C’est la version polie. J’ai aussi déjà entendu «avoir du front tout le tour de la tête et une lisière dans le dos.» Des effrontés XXL quoi.
Et s’agissant des hommes chauves, certains disaient aussi qu’ils ont du «front tout le tour de la tète.» Ça, ce n’est pas gentil. 🙂
Un front de beu?
C’est que le bon beu dont s’agit, il a le front coincé entre deux cornes…
J’aurais z’envie de qualifier alors ce front de BIScornu… dans le sens que BIS, c’est deux.
Mais BISCORNU, ça veut pas dire ‘à deux cornes’.
Ça veut dire ABSURDE.
Ce qui me ramène au dividu particulièrement SAUGRENU, pour ne pas dire effrontément ridicule, qui occupe la Grande Bécosse Blanche…
Bravo et merci !
Une personne avec du flair et une grande crédibilitée grâce sans doute à une vision ou plutôt à un désir que la justice est finalement raison à déclaré « wait for it,wait for it wait for it, » pour ma part je vais suivre son conseil et attendre les événements qui risque d’être jouissifs.
Garlick,Garlick,Garlick pour pimenter la sauce miam miam.
Le principal problème aux USA actuellement, ce n’est pas Trump. C’est le parti Républicain qui a décidé de laisser tomber toutes ses valeurs pour tenter de sauver le parti qui, dans 10 ans, n’existera plus. Alors ils tolèrent l’andouille en chef et placent leurs pions un peu partout, les nommant à des postes permanents, à vie. En fait, ils font les putes.
J’te laisse faire, mais tu me laisses faire. Au début, ça a marché, mais là, ça dérape sérieusement. Justin Amash critique Trump et le met en danger? Pas de problème. 24 heures plus tard, il se retrouve avec un challenger pro-Trump pour lui ravir la nomination républicaine de son district.
Le parti a perdu son pari mais ne peut plus reculer. Celui qui s’oppose sera écarté. Ils ont perdu le contrôle et ils le savent.
Trump défie tout le monde et toute institution qui s’oppose à lui. Il est en train de briser l’élastique constitutionnel et personne ne se lève pour le contrecarrer. C’est ce qui arrive quand on prend un pari de fou et que le gambit est perdant.
Si Nadler réussit à mettre la main sur les documents soutenant l’enquête de Robert Mueller, alors il n’aurait plus besoin de la présence de Mcghan. Il aurait la transcription de ses 30 heures de témoignage à Mueller.
Ou si Robert Mueller accepte de venir témoigner, même résultat.
McGhan n’est pas resté à la Maison Blanche par amour de Trump, c’est un de ces talibans religieux qui a organisé le choix et la confirmation de dizaines de juges ultra-religieux et ultra-conservateurs. Il fait partie d’une autre ‘gang’ qui a envahi le gouvernement et qui l’a utilisé pour arriver à ses fins. Et ces fins sont différentes de celles de la gang de Trump qui cherche l’argent et le profit personnel.
Finalement ils sont tous pourris, et ils se foutent tous de la Constitution.
Le cabinet pour lequel travaille maintenant McGahn, a perdu des contrats à la WH, ou venant de l’organisation DT ? Il me semble d’avoir lu quelques choses la dessus.
Le TDC-En-Chef vient encore une fois de se faire servir une leçon sur les grands principes de la séparation des pouvoirs qui sont à la base de la constitution américaine. Il vient de faire dire par le juge Metha qu’un président n’est pas au-dessus des lois et qu’il ne peut donc pas agir à sa guise
Il est ironique pour ne pas dire risible de le voir se réfugier derrière « ses privilèges de l’Exécutif » pour ne pas avoir de comptes à rendre au Congrès sur ses agissements. Il se comporte comme un Parrain de la Mafia qui se cache derrière le 5e amendement pour éviter de répondre aux questions des enquêteurs.
N’avait-il pas dit en parlant de Clinton que seuls les « Boss de la Mafia » et ceux qui avaient des choses à se reprocher se prévalaient du 5e amendement. À voir la façon dont le Gros Enfoiré se comporte , on peut penser qu’il est soit l’un, soit l’autre ou les deux à la fois.